Posté le Le 22/09/2023 à 17:37
Bonjour, j'ai prêté mon second véhicule pour une durée d'un an à mon beau-frère. Celui-ci a assuré le véhicule auprès de son assurance M. sans problème. Ma voiture était assuré depuis 3/4 ans chez un assureur P. .J'ai demandé la résiliation du contrat mais ce dernier refuse car il n'a pas de Cession du véhicule.
Après quelques recherches,rien n'empêche qu'un tiers assure un véhicule ne lui appartenant pas.
la loi Hamon peut-elle utilisée dans ce cas ?
Mon assureur peut-il me refuser la résiliation ?
vous remerciant de m'apporter ces précisions.