Posté le Le 12/06/2024 à 14:59
Bonjour,
Est ce qu'on peut considérer que l'extrait est libre de droit ?
Non, parce que "libre de droit" n'a aucun sens en droit français. Le droit moral (paternité, etc.) est inaliénable et imprescriptible.
Si l'extrait est très ancien, il peut être entré dans le domaine public. Sinon il vous faut une permission... ou remplacer cet extrait par la tirade d'un de vos acteurs.
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Modératrice
Posté le Le 12/06/2024 à 15:10
Bonjour,
vous devriez prendre contact avec l'INA https://www.inatheque.fr/fonds-audiovisuels/fonds-radio.html
Si cela se trouve, ils "gèrent" votre extrait et cela pourra se régler en quelques clics. Ils ont beaucoup de choses (radio d'avant guerre, radio publique, toutes les chaînes radio france depuis 1995 etc...).
Cordialement,
CToad