Droit à l'image en manifestation sportives 2

Bonjour,

A)J'avais déjà posé une question en juin de cette année concernant ce sujet et j'ai compris les réponses suivantes:
-On a le droit de montrer sur internet des photos représentant des compétiteurs d'une manifestation sportive si l'on a au moins l'autorisation de l'organisateur.
-L'autorisation du compétiteur n'est pas obligatoire car il s'est exposé dans une manifestation publique.

Questions :
a t'on le droit de vendre les photos ainsi obtenues ?
a t'on le droit de laisser télécharger gratuitement les photos ainsi obtenues ?

B) Supposons maintenant que j'obtienne l'autorisation du club , du photographe et du compétiteur.
Question :
Dans ce cas là puis je vendre ces photos à qui le veut ?

C) J'ai toutes les autorisations (club, photographe, compétiteur) mais les compétiteurs utilisent des engins où l'on peut clairement voir des marques (sponsors, marque de l'engin lui même exemple moto Yamaha).
Question :
Puis je vendre ces photos sur internet sans m'exposer à des poursuites de la part de ces marques ?

D) Certaines photos de compétiteurs ne permettent pas de discerner le N° de dossard.
Ai je le droit de montrer ces photos aussi ?

E) Certaines manifestations sportives se font sans N° de dossard mais j'ai l'accord de l'organisateur et du photographe.
Ai je le droit de montrer ces images aussi ?

Voilà c'est tout pour aujourd'hui.

Merci pour vos réponses.
Très cordialement

Cher monsieur,



Dans un cas comme dans l'autre, je vous recommande d'obtenir au préalable une autorisation de commercialisation des photos ainsi obtenues. Pour un téléchargement gratuit, pas de soucis à priori mais une autorisation écrite est toujours préférable.




En revanche, aucun soucis sur ce point. En effet, de jurisprudence constante, l'exposition publique d'un véhicule entraine automatiquement le droit à prendre des photos du biens:

Cour d’Appel de RIOM du 14/11/02: la reproduction par l’image d’une chose exposée au regard de tous est nécessairement libre. Sous réserve que cela ne crée aucun trouble anormal à la marque éditrice du véhicule, mais ce cas reste exceptionnel.




Oh oui, je n'y vois aucun obstacle.




Idem qui ci-dessus.


Très cordialement.