Question dans le cadre d'un procès verbal d'infraction en urbanis

Bonjour,

Je vous pose une question dans le cadre d'un procès verbal .
Je vais essayé d'être le plus précise possible

J'ai un escalier qui est accolé à un four de boulanger (maçonné) qui lui même est collé à la maison.

Est-ce que l'escalier est considéré comme une construction par le code de l'urbanisme ou non ?

Le fait que cet escalier soit collé à ce four de boulanger dans lequel on peut se tenir debout , me pose question.



Cordialement,

Bonjour,



Oui

Pas forcément, tout dépend justement de l'emplacement de l'escalier.

Un escalier qui n'est pas attenant à une maison n'est pas considéré comme une construction, d'où ma question, le fait que l'escalier soit collé à un four de boulanger construit en dur et qui est lui-m^me collé à la maison. Mon escalier est*il considéré comme une construction?

On ne parle pas de maison habitable mais de construction. Un four est une construction (du moins dans le cas que vous citez)