Droit santé consentement aux soins

Bonjour

Je me permets de vous écrire concernant ma belle mère qui se trouve hospitalisé en soins libre en psychiatrie dans un établissement privé.

Elle se trouve sous tutelle, le psychiatre qui la suit préconise des traitements par stimulation électrique (sismothérapie) ma belle mère est contre ces traitements.

Il faut dire qu’elle en a déjà subit une vingtaine de série.

Il apparaît clair que même sous tutelle ; le majeur protège conserve ses droits notamment sur le consentement aux soins qui lui seraient délivrés ?

Le psychiatre nous a informé qu’elle refusait les traitements par sismo et que si elle continuait de refuser il arrêterait le suivi. Nous trouvons que ce positionnement est assez limite, relevant presque du chantage.
Ma belle mère était inquiète de ne plus avoir de suivi et nous dis avoir été contrainte de signé un document donnant son accord.

Elle nous appelle terrorisée ce jour en nous indiquant qu’elle ne veut pas faire la sismo lundi prochain. Elle est absolument terrorisée et nous n’arrivons pas à la rassurer.

Que pouvons nous faire ?
Nous nous sentons démunis et il nous est insupportable d’être aussi impuissant face à cette situation.

Que pouvons nous faire ? Écrire au juge des tutelles ? Au procureur ? porter plainte ?

Je vous remercie pour l’attention portée à notre demande…

Bonjour,
Vous dites qu'elle est sous tutelle, vous êtes son tuteur ?

Bonjour

A voir avec son tuteur bien sûr mais tout simplement changer de psychiatre ?
Dans cet établissement où un autre ?

Bonjour

Le psychiatre ou tout autre medecin peut effectivement arrêter le suivi si les soins qu'il estime necessaire sont refusés .

Ce n'est pas du chantage, c'est juste logique que si, ni vous, ni votre mère n'avaient confiance en ses compétences , on vous oriente vers un autre spécialiste, fusse t il plus loin .
La confiance envers le professionnel est primordiale pour l'observance des traitements et donc ses effets, qui plus est dans le domaine de la psychiatrie .
Quand vous allez chez un spécialiste , ce n'est pas vous qui décidez du traitement approprié : ben là, c'est pareil .

Par de là, pas de plainte, votre mère est libre de revenir sur sa décision et de quitter l'établissement contre décharge ( puisque pas soignée)à tout moment vu qu'elle est accueillie en libre .
Par de là,allez la chercher en en informant le tuteur .

Merci pour votre retour rapide

J'ai du très mal m'exprimer : ma belle mère ne VEUT pas faire de sismothérapie et elle nous indique que l'on a forcé son consentement malgré l'expression de SON refus.

Pour le reste j'ai bien conscience de l'intérêt de la confiance envers le psychiatre et vice versa. De plus, ma belle mère demande à changer de psychiatre mais le psychiatre actuel refuse !

Elle nous demande de l'aider car ne veut pas faire d'énième sismothérapie

Comment faire pour que son consentement soit respecté ?

(Nous ne sommes pas tuteur, elle a une tutrice nommée depuis plusieurs années. Nous avons demandé après concertation avec le conseil de famille à devenir tuteur sur les décisions sociales et médicales. Nous sommes par contre les aidants principales )

Si votre belle mère veut changer de psy pourquoi continue t elle a y aller ?

Elle ne continue pas d'y aller, je vous dis qu'elle est hospitalisée en clinique.

Médicalement elle n'est pas sortante de cette clinique, d'où le fait qu'elle soit toujours hospitalisée. Elle n'est d'ailleurs pas en capacité de vivre seule en appartement. Elle est prise en charge en Ehpad et va en hospitalisation complète en psychiatrie lors de période de décompensation comme c'est le cas actuellement.

Je ne comprends pas que vous ne compreniez pas, ma question est relative au refus de ce psychiatre de respecter le consentement aux soins de ma belle qui est un droit malgré la tutelle.

Quelles sont les recours possibles s'ils ne respectent pas son consentement et la force à réaliser ces soins ?

La personne protégée choisit son lieu de vie.
Si elle ne veut pas de soins, elle a le droit de les refuser.
Mais elle ne peut pas d'un côté refuser les soins mais exiger un suivi. C'est contradictoire.

Si l'établissement ne permet pas de changer de psychiatre, elle peut décider de changer d'établissement.
Il y aura sans doute nécessité d'une décharge, mais c'est parfaitement possible, elle n'est pas en prison.
Le tuteur doit être évidemment informé au préalable.

Reste à bien préparer ce changement et vérifier que la destination ne présentera pas la même problématique.

Merci pour votre retour, elle n'exige pas de suivi elle ne comprend pas qu'il n'évoque pas d'autre pistes médicales qui n'ont pas été tenté auparavant qui ont d'ailleurs été recommandé par des médecins qui l'ont vu sur des consultations plus spécialisés ( neuro psychologue, géronto psy etc).

Ma belle mère est très vulnérable et de toute évidence elle n'est pas en capacité de défendre ses choix et ses intérêts.

Elle ne souhaite pas être dans cet établissement mais le psychiatre n'organise pas le relais médical malgré ses demandes de changement.

Je crois que c'est vous qui ne comprenez pas ...

L'hospitalisation en clinique c'est pour des soins .
Si elle estime qu'elle n'a pas besoins de soins proposés, elle signe une décharge et cherche un autre établissement de soins .

M'enfin en aucun cas on choisit de se faire hospitaliser en croyant pouvoir choisir les soins qui sont prodigués .
Ce n'est pas parce qu'on parle de psychiatrie que le concept de l’hospitalisation change .

Si vous rentrez pour une ablation de la vésicule dans un établissement et que vous n'êtes pas d'accord pour subir l'anesthésie par rachianesthésie ou par voie cœlioscopique , proposé par le chirurgien, vous allez ailleurs .
En aucun cas le patient choisit comment il veut être soigné, fusse t il medecin lui même .

Si le patient a des désiratas, ben il cherche un medecin avant de se faire hospitalisé qui les accepte .
Charge à vous ou à son tuteur de faire celà .

Donc quoi faire ( bis) = signer une décharge, vous occupez de la dame en attendant de lui trouver un medecin qui accepte le traitement qu'elle souhaite .

NB : Il est tout à fait normal qu'aucun autre psychiatre ne veuille la suivre puisque, dans une clinique, ou un hôpital toutes les décisions sont prises en interdisciplinarité.
Donc le refus de soin aura la même conséquence = cherchez un autre établissement .

Et que propose le médecin traitant ? C'est lui qui coordonne les soins, et fait intervenir les différents spécialistes.

Effectivement, ce n'est pas à une clinique psychiatrique de trouver d'autres causes que sa spécialité .

Tout devrait passer d'abord par le medecin généraliste .
M'enfin qui a décidé de cette hospitalisation ?

Vous dîtes,

"L'hospitalisation en clinique c'est pour des soins .
Si elle estime qu'elle n'a pas besoins de soins proposés, elle signer une décharge et cherche un autre établissement de soins .
M'enfin en aucun cas on choisit de se faire hospitaliser en croyant pouvoir choisir les soins qui sont prodigués .
Ce n'est pas parce qu'on parle de psychiatrie que le concept de l’hospitalisation change .
Si vous rentrez pour une ablation de la vésicule dans un établissement et que vous n'êtes pas d'accord pour subir l'anesthésie par rachianesthésie ou par voie cœlioscopique , proposé par le chirurgien, vous allez ailleurs .
En aucun cas le patient choisit comment il veut être soigné, fusse t il medecin lui même ."

Elle n'estime pas qu'elle n'a pas besoin de soins mais a peur et ne veut pas revivre de sismothérapie, ce ne sont pas des désiratas mais bien du consentement aux soins !Elle n'a aucune exigence ou désiratas sur les soins : on lui propose la sismothérapie : elle refuse. Ils lui disent qu'elle ira quand même ce lundi....

"Si le patient a des désiratas, bel il cherche un medecin avant de se faire hospitalisé qui les accepte ."


"NB : Il est tout à fait normal qu'aucun autre psychiatre ne veuille la suivre puisque, dans une clinique, ou un hôpital toutes les décisions sont prises en interdisciplinarité.
Donc le refus de soin aura la même conséquence = cherchez un autre établissement ."

Encore une fois je dois très mal m'exprimer : je n'ai jamais dis qu'aucun psychiatre ne voulait la suivre LOIN DE LA mais qu'il n'organisait pas le relais avec le CMP qui est pris à la reprendre malgré SES demandes de changement...............

"Effectivement, ce n'est pas à une clinique psychiatrique de trouver d'autres causes que sa spécialité "

Bon je dois vraiment mal m'exprimer c'est pas possible, ce n'est absolument pas ce que je dis.

Je dis que des spécialistes qui la prennent en charge en plus du psychiatre référent ont préconisés des orientations sur des services spécifiques en plus des soins avec le psychiatre ET qui doivent être demandé par le psychiatre référent et qu'il ne le fait pas...

Ma belle mère s'interroge sur ces pistes médicales qui ne sont pas reprise par son psychiatre référent et qui ne propose qu'une seule solution : simso alors qu'elle n'est pas d'accord.

Si non, elle a toujours accepté ( elle d'ailleurs déjà fais + d'une vingtaine de série de sismo ) tout ce que le psychiatre lui proposait...

Vous jouez sur les mots = elle refuse les soins proposés .
Elle en a le droit, mais dans ce cas là, elle n'a pas à se retrouver en hospitalisation .
Dans mon exemple, vous pensez que le chirurgien va garder le patient qui refuse la façon dont il veut lui prodiguer des soins ?? Pourquoi faire ??

Si le CMP veut la reprendre, aucun souci ... m'enfin elle n'a plus rien à faire dans cette clinique, qui elle, ne gère pas les mêmes états que le CMP ( qui gère plutôt les soins de suite que les soins de crise/décompensation)

Que votre belle mère ait peur et soit vulnérable, et refuse des soins pas très agréables, je veux bien .
M'enfin vous, vous devriez quand même avoir conscience que si un medecin propose des soins c'est pour qu'elle aille mieux : point .
Et que le mieux placé pour juger ce dont elle a besoin, c'est le medecin qui la suit, car, contrairement à vous, c'est un peu sa spécialité .

Mais bien evidemment vous êtes libre de choisir votre medecin .
JAMAIS la façon dont il va vous soigner

bonjour,

je pense que la première question à se poser, c'est de savoir si votre belle-mère est capable ou pas de discernement.

si oui, le médecin devra respecter ce choix même si l'issue peut être fatale. Dans la mesure où le patient en aura été informé préalablement et aura dès lors pris sa décision librement et en connaissance de cause, le refus sera valable. Le médecin n'encourra dès lors pas de responsabilité, le refus étant libre et éclairé.
Le médecin devra noter son refus sur son dossier médical et faire signer au patient un formulaire de décharge reprenant les informations fournies au patient. Le dossier médical est en effet important en cas d'éventuelle contestation a posteriori par le patient ou, s'il est décédé, par sa famille.
vous écrivez qu'elle ne comprend pas qu'il n'évoque pas d'autre pistes médicales qui n'ont pas été tenté auparavant qui ont d'ailleurs été recommandé par des médecins qui l'ont vu sur des consultations plus spécialisés. Une pathologie peut être traitée par différents traitements, chaque médecin a sa préférence mais ce n'est pas au malade de décider. En règle générale, avant de décider d'un traitement ou d'une intervention, il existe des concertations entre médecins pour décider du traitement le plus approprié.
salutations

Vous ne parlez pas du medecin traitant et vous ne dites pas qui l'a envoyé en clinique .

Elle est hospitalisée en libre : elle peut à tout moment prendre rendez vous chez un neurologue , appeler son medecin traitant, bref, explorer d'autres pistes .

Elle est dans un établissement privé qui n'a pas les mêmes facilités de coordination des soins que le public .

Mais rien ne vous empêche de faire des démarches vous même .

Si vraiment vous pensez que cette dame n'a pas besoin des soins prescrits, et que ce n'est pas d'un problème psychiatrique dont elle souffre, soit : sortez là de là .
Et prenez rendez vous chez d'autres spécialistes .

Vous ne parlez pas du medecin traitant et vous ne dites pas qui l'a envoyé en clinique .

: Médecin traitant de l'Ehpad, étant donné la prise en charge en hospitalisation complète... Il n'intervient plus d'après ses propres dires.

: Qui l'a envoyé en clinique : l'Ehpad l'a amené aux urgences psy suite à une décompensation.

Elle est hospitalisée en libre : elle peut à tout moment prendre rendez vous chez un neurologue , appeler son medecin traitant, bref, explorer d'autres pistes .

Elle est dans un établissement privé qui n'a pas les mêmes facilités de coordination des soins que le public .

Mais rien ne vous empêche de faire des démarches vous même .

: Nous avons déjà essayé, les professionnels de santé nous indique que nous ne sommes qu'aidant pour le moment. Pas encore de réponse à notre demande d'exercer la mesure pour les décisions sociales et médicales.

Si vraiment vous pensez que cette dame n'a pas besoin des soins prescrits, et que ce n'est pas d'un problème psychiatrique dont elle souffre, soit : sortez là de là .
Et prenez rendez vous chez d'autres spécialistes .


Nous n'avons jamais dis qu'elle n'avait pas besoin de soins psychiatriques mais qu'elle ne veut pas faire de sismothérapie ; depuis quand le refus de certains soins est interprétés par des désiratas ?

Isernon :

"vous écrivez qu'elle ne comprend pas qu'il n'évoque pas d'autre pistes médicales qui n'ont pas été tenté auparavant qui ont d'ailleurs été recommandé par des médecins qui l'ont vu sur des consultations plus spécialisés. Une pathologie peut être traitée par différents traitements, chaque médecin a sa préférence mais ce n'est pas au malade de décider. En règle générale, avant de décider d'un traitement ou d'une intervention, il existe des concertations entre médecins pour décider du traitement le plus approprié.
salutations
"

Merci pour votre retour, je dois avoir un problème pour me faire comprendre, des spécialistes ont fait des retours au psychiatre référent sur des pistes médicales a envisagés vu la situation qui DOIVENT exclusivement être demandé par le psychiatre référent . En gros des spécialistes conseillent certaines services d'évaluation des troubles résistants et des changements dans ses thérapeutiques mais son psychiatre référent ne le fait pas.

Ma belle mère ne comprend donc pas que l'on évoque que la sismothérapie et pas les autres possiblités.

Pourquoi n'a t elle pas le droit de se questionner ?

Ce n'est pas au malade de décider ? Mais elle a déjà fais des vingtaine de sismothérapie sans aucune amélioration pourquoi n'aurait elle pas le droit de discuter de la non efficacité de ces traitements étant donné son expérience...

Je ne dois pas être au clair avec le droit des patients.
Je dois être naïve au vu de vos réponses.

Ben il n'y a aucun droit des patients à choisir son traitement .
Mais il y a le droit de choisir son établissement de soins, et son medecin .

Par de là, vous voyez avec le tuteur pour qu'il puisse vous déléguer cette tâche , mais l'établissement a raison de ne plus vouloir la suivre si elle refuse ces soins ( puisque c'était votre question )

Je suppose que l'ephad ne l'a pas emmené en psychiatrie par hasard ( quand on parle de décompensation psychique, c'est rarement un dermato qu'on appelle) et que si vous n'avez pas confiance au psychiatre qui la suit, ben vous devriez quand avoir confiance au medecin qui la voit régulièrement en EPHAD .

Je ne vous cacherai pas que le traitement des personnes agées est limité par les autres problèmes qu'ils pourraient avoir, et les traitements psychiatrique sont des traitements lourds avec plein d’interaction et d'effet secondaires pas du tout anodins : c'est à mon avis la raison du traitement proposé qui a très peu d'effets secondaires .

Enfin , oui vous pouvez faire le tour des spécialistes, mais ce n'est pas en pleine décompensation psychique qu'on se rend chez le neuro ( la seule alternative à un problème psy SI il n'y avait aucun diag avant)

Voyez avec le tuteur, voyez qui votre mère a mis en personne de confiance , et à minima essayez qu'elle passe un scanner cerebral .
Mais pour le traitement, soit elle accepte, soit vous cherchez une autre prise en charge .
Parce qu'à mon avis, l'ephad ne va pas la reprendre tant qu'ils n'ont pas la certitude qu'elle est stabilisée .

Mais ça n'était pas ma question : savoir si l'établissement a le droit de refuser la poursuite du suivi .....


Pas du tout ! C'est pourquoi je vous dis que je dois vraiment mal m'exprimer


: l'article L1111-4 du Code de la santé publique stipule que toute personne a le droit de recevoir des soins, mais également le droit de refuser un traitement, sauf en cas d'hospitalisation sous contrainte.

Mes interrogations portent plus sur le refus de ma belle mère de faire certains traitements déjà essayés et qu'elle nous appelle en panique en nous disant que lundi elle a rdv pour de la sismo ; alors qu'elle ne veut pas y aller.

C'est complexe car elle nous dit avoir accepté en s'y sentant contrainte car peur de ne plus avoir de suivi du fait qu'il lui ai dis qu'il ne pourrait plus la suivre.

Nous tentons de lui expliquer que le cmp est prêt à reprendre le suivi et l'hospitalisé quand nécessaire mais elle n'arrive pas à le comprendre et a signé d'après elle un document pour son consentement à ces nouvelles séances, ce lundi.

Elle dit avoir déjà demandé de changer de psychiatre mais il ne l'a pas fais... Nous avons porté sa demande auprès du psychiatre de changement de psy mais il nous dit que nous ne sommes que la famille.

Notre question était donc : comment faire si lundi, ma belle mère a ces séances alors même qu'elle nous alerte toute la journée en nous indiquant qu'elle ne veut pas y aller.

En fait, ça fait 1 an qu'on essaie de porter ses demandes auprès du psychiatre notamment sur les journées d'évaluation en service psy spécialisés et les autres pistes médicales des confrères géronto psy et neuro psy mais le psychiatre n'y répond pas

Dou le fait que je dise que ma belle mère ne comprend pas qu'il ne fasse pas ces orientations sur ces services spécialisés recommandé par les neuropsy et géronto psy et qu'il n'évoque que la sismo bref....

Je réitère je dois être naïve


"Enfin , oui vous pouvez faire le tour des spécialistes, mais ce n'est pas en pleine décompensation psychique qu'on se rend chez le neuro ( la seule alternative à un problème psy SI il n'y avait aucun diag avant) "

: la situation est + complexe, c'est les urgences psy qui ont fait des vérifications en urgences avec des neuro au vu de la TS + des imageries et examens en urgences : ceux ci ont préconisés des orientations médicales qui doivent absolument être reprise et suivi par le psy référent. Bref je ne pensais donné autant de détails sur toute la situation avec une simple question autour des consentements aux soins......

Et nous n'avons jamais pensé qu'elle ne nécessitait pas de soins, loin de la mais que nous sommes inquiets qu'elle se sente forcée à réalisés certains traitements : que la sismo refusait par elle d'ailleurs.

Merci pour vos retours, nous allons attendre de voir comment cela se passe étant donné qu'elle dit aux équipes du service qu'elle ne veut pas y aller lundi..