Un hopital peut-il garder un patient contre son gré ?

Bonjour,

Présumément un patient se reposait en publique sans causer de désordre. Une unité de police a tout de même procédé à son contrôle. Le patient a refusé de se soumettre à leur test d'alcoolémie à la suite de quoi les policiers l'ont arrêté et emmené aux urgences médicales d'un hopital. Le patient a refusé de se soumettre à une prise de sang de l'hopital mais a admis avoir bu une ou deux bières. Le patient a ensuite été placé en cellule verrouillée contre son gré. Il a parlé au psychiatre de garde et l'hopital a décidé qu'il était en état d'ébriété pour un manque de cohérence et une agressivité dans son discours
(que l'on peut comprendre du point de vu du patient s'il estime s'être injustement fait violé sa liberté de mouvement). Ils refusent maintenant sa liberation contre sa volonté, présumément en attente de "dégrisement".

Les questions sont donc : Est-ce légal ? Si oui combien de temps peuvent-ils le garder ? Comment un proche peut-il forcer l'hopital à le libérer ?

Merci

Bonjour
Présumée ivresse est le mot, forcément s'il y a refus de l'éthylotest
Vous mêmes, qu'en savez vous ?

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Marck ESP, Administrateur
Merci aux bénévoles de faire en sorte que ce point d'accès au droit reste constructif et respectueux des autres, sans joute verbale ni concours de réponses compulsives (-_-)

Bonjour

si le patient a un comportement inquiétant, irrationnel, agressif, rebelle... et qu'il refuse les examens médicaux pouvant démontrer qu'il est alcoolisé (ce qui pourrait expliquer, mais pas justifier, son comportement) , le médecin est bien obligé de se baser sur ce qu'il observe et qui peut s'apparenter à des troubles psychiatriques mais sans examen médicaux, nul ne peut l'affirmer , le médecin doit protéger la personne, et les autres, du comportement inadapté du patient

ou alors la personne est volontairement et consciemment agressive, rebelle... alors on est dans le champs de la justice

bonjour,

si cette personne était assise tranquillement sur un banc public, je suis surpris qu'elle ait fait l'objet d'un contrôle par la police avec un contrôle d'alcoolémie.

son comportement a du attirer l'attention de la police.
d'ailleurs, les médecins de l'hôpital ont confirmé son ivresse et refusent de le laisser quitter l'hôpital, ce n'est pas avec 1 bière ou 2 qu'une personne est dans l'état que vous décrivez.

l'hospitalisation d'une personne sous contrainte est possible lorsque cette personne est dangereuse pour elle-même ou les autres.

salutations

bonjour

l'hôpital a jugé que l'état du patient était suffisamment inquiétant sinon un avis obligatoire délivré par un médecin urgentiste pour attester que l'état de la personne ivre est compatible avec un placement en cellule de dégrisement

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Modérateur

Bonjour,

Est-ce légal ?
Une personne en état d’ivresse sur la voie publique peut être placée par les agents des forces de l’ordre en chambre de sûreté : article R3341-1 du code de la santé publique.

combien de temps peuvent-ils le garder ?
Jusqu'à ce qu'elle ait recouvré la raison : même article.

Comment un proche peut-il forcer l'hopital à le libérer ?
En saisissant le procureur de la République si la retenue est abusive.

bonjour
"Présumément un patient se reposait en publique sans causer de désordre"
allongé sur un banc?

Merci pour vos réponses notamment Nihilscio qui a précisément répondu à mes questions.