Posté le Le 01/02/2023 à 09:22
Bonjour à tous,
Si un auteur de pièce de théâtre cède à titre gracieux ses droits d'auteur à une compagnie de théâtre sous forme associative, cette même compagnie de théâtre peut-elle elle-même percevoir des droits d'auteur sur cette oeuvre si elle signe un contrat avec par exemple un théâtre de ville ?
Merci d'avance pour votre aide.