Assurance groupe

Bonjour, je mène bénévolement un petit groupe majeur de baladeurs en randonnée 3 fois par semaine entre amis, nous ne sommes pas une association, et je voulais savoir qu'en cas d'accident d'une des personnes voire.. plus grave, ne retourne pas contre moi. est qu'il y a un courrier à faire signer par les membres pour que je décline toutes responsabilités en incluant les jours et les heures? si vous pourriez me suggérer une lettre type. Ou avec mon assurance responsablite civile ca pourrait fonctionner.
je vous remercie de votre réponse. Cristi

bonjour

Citation :
avec mon assurance responsabilité civile ca pourrait fonctionner.

Il est donc primordial de consulter son contrat d'assurance habitation et de vérifier auprès de son assureur que la personne effectuant du bénévolat au sein d'une association à but non lucratif est bien couverte en responsabilité civile par cette police. Éventuellement, le bénévole peut renforcer sa protection en ajoutant des extensions à sa garantie responsabilité civile.

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Modérateur

Bonjour.

Il ne semble pas qu'on soit dans un cadre du bénévolat au sein d'une association, même "de fait".

On a l'impression d'être dans un groupe d'amis, dont l'un a plus de connaissances pour être force de proposition dans les choix de randonnées adaptées.

Il convient effectivement de voir avec votre assureur quelles sont les limites de votre garantie responsabilité civile dans le cadre de vos activités privées personnelles.

Bonjour,

est qu'il y a un courrier à faire signer par les membres pour que je décline toutes responsabilités en incluant les jours et les heures?
Si vous êtes la cause d'un accident, ça ne suffira pas à vous dédouaner.

Dans le cas d'une sortie entre amis (adultes), sauf si vous êtes par ailleurs un professionnel du type guide de haute montagne, vous n'êtes pas plus responsable que les autres. Autrement dit, vous êtes responsable de vos actes, et vos amis restent responsables des leurs. En cas d'accident, les responsabilités devront être examinées de la même façon que pour toute activité entre amis : un repas, une sortie au cinéma...

Si par exemple un de vos marcheurs se tord la cheville à cause de sa chaussure inadaptée, ce sera lui qui sera responsable. Si vous choisissez un itinéraire dangereux inconnu de certains membres du groupe sans les en informer, votre responsabilité mais aussi celle des membres connaissant le danger pourrait être engagée. S'ils sont informés du danger mais décident de vous suivre, votre responsabilité est moins évidente (ils sont grands, ils auraient pu s'y opposer).

nous ne sommes pas une association
Le caractère récurrent des sorties pourrait laisser penser à une association de fait. Dans ce cas l'encadrant a une responsabilité accrue.

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Modératrice