Refus d'adhésion

> Autres > Sport

Posté le Le 02/01/2025 à 16:19
Bonjour,
Une association de pétanque qui vient d'ouvrir refuse de me prendre comme adhérent et pourtant elle adhèrent d'autres personnes.
A t'elle le droit de refuser mon adhésion sans motif valable.
Je vous transmets ce qu'il y a d'inscrit sur les statuts:
"Le conseil d'administration se reserve la possibillitée de refuser une adhésion.
Sauf cas exeptionnel examiné et étudié par le conseille d'administration, les cotisations ne peuvent
donner lieu à un remboursement partiel ou total".

Avec ce texte je ne comprends pas pourquoi il me refuse.
Pourtant il n'y à jamais eu de différent avec cette assotiation vue quelle débute.



Dans l'attente de vous lire veuillez recevoir mes salutations respectives.

Poser une question Ajouter un message - répondre
Posté le Le 02/01/2025 à 16:42
Bonjour,
Ne mettez pas votre vrai nom sur un forum public.

L'association est libre de refuser votre adhésion, mais doit vous le justifier. D'ici on ne peut pas deviner ses motifs.
Peut être un litige antérieur ? un impayé ? une exclusion précédente ? on peut tout imaginer.

Si vous avez des preuves de discrimination, vous pouvez porter plainte, mais ceci ne vous donnera pas plus droit à forcer l'adhésion, vous aurez au mieux une indemnité.

Posté le Le 02/01/2025 à 17:08
Bonjour,

Si l'adhésion a été refusée par le conseil d'administration, il n'est pas évident que vous ayez le droit d'obtenir une explication. La liberté associative est très grande, les statuts font la loi. Les statuts accordent ici un pouvoir discrétionnaire au conseil d'administration.

__________________________
Modératrice

Ajouter un message - répondre

PAGE : [ 1 ]


pub devis