Posté le Le 26/01/2024 à 16:07
Bonjour,
Avec ma conjointe, nous avons monté une association ayant pour but de sensibiliser tous les publics aux problématiques environnementales, notamment via la réalisation d'un documentaire à la voile sur le littoral français (association déclarée en préfecture et disposant d'un Siret ainsi que d'un compte bancaire).
Dans ce cadre, voici ma question :
Pour réaliser le documentaire, nous allons acheter un vieux voilier (prix faible d'environ 5k€). Nous avons des sponsors/partenaires pour réaliser le projet, mais en attendant que les fonds soient versés sur le compte de l'association, nous devons tout de même bel et bien acheter le voilier. Sachant qu'après le projet (qui va durer jusqu'à la fin d'année 2024), il est possible que l'on souhaite utiliser le voilier à des fins personnelles de plaisance, quel est le montage légalement le plus correct pour réaliser l'achat du voilier ?
1. Je prête l'argent à l'association (avec risque pour moi que l'association n'ait pas les fonds pour me rembourser), qui achète le voilier avec ces fonds et en devient donc propriétaire. L'association (et moi aussi si j'ai bien compris) pourra payer également les frais d'entretien/port et de réparation. Dès lors que le projet est terminé et que l'utilisation du voilier ne se fait plus dans ce cadre mais plutôt pour de la plaisance personnelle, je rachète le voilier à l'association au même prix qu'elle l'a acheté initialement (5k€)
2. J'achète le voilier en mon nom propre en tant que personne physique, et je loue(je je ne sais pas si c'est possible/prête/met à disposition le voilier à l'association pour une période donnée (et dans ce cas là, qui doit assurer le voilier sur ce laps de temps ? L'association peut-elle aussi, durant ce laps de temps, financer les réparations/frais inhérents au voilier ?). Ce qui implique que même si finalement je ne souhaite pas conserver le voilier à la suite du projet, les fonds de nos sponsors ne pourront pas payer l'achat du voilier. Sauf si l'association peut me racheter le voilier au prix auquel je l'ai acheté ?
Merci à vous pour vos éclairages,