Troubles de voisinage

Bonjour,
J’ai fait bâtir en 1980
Dans les années 1996/1997, le voisin a hérité, de son père, d’un terrain juxtaposant à ma propriété. Il a commencé à planter des arbres de différentes essences. Pour en arriver, des années plus tard, à le remplir complètement.
Le premier problème, c’est que ce terrain se trouve au sud par rapport à mon habitation. Aujourd’hui ces arbres ont une hauteur de 10 à 12 mètres. Il est aussi en pente montante ce qui accentue la hauteur des arbres. Il me prive du soleil de début octobre au mois de mars l’année suivante.
Le second problème concerne plus la pollution. En effet dans les essences plantées, il y a des érables, qui à l’automne fournissent des milliers de graines. Le vent dominant les pousse chez moi. Je me suis ainsi retrouvé au moment de ma plainte avec plus de 1800 pieds d’arbustes (contrôlé par huissier) sur l’ensemble de ma parcelle.
Et un troisième problème, non négligeable, ce sont les feuilles en automne, la mousse dans la pelouse, la mousse sur le toit à l’arrière de la maison et l’impossibilité de cultiver le jardin (ou je n’ai plus de soleil à partir de fin juillet)
Et enfin un projet que me tient à cœur, une installation photovoltaïque, sur le toit arrière de l’habitation, le plus exposé au soleil (quand il y en a…).
Après les démarches règlementaires, courrier recommandé, conciliateur de justice, trois constats d’huissier. J’ai déposé une plainte devant le tribunal (avec un avocat) Nous demandions simplement le passage d’un expert. Après pas moins de huit reports d’audience (à chaque fois dû à l’avocat adverse) (manœuvres pour décourager l’adversaire) Le tribunal a nommé un expert
Le tribunal, dans un premier temps, a été précis pour la mission de l’expert. A savoir :
- Constater les désordres dénoncés,
- En déterminer l’origine et notamment leur date d’apparition,
- Dire si cette végétation entraine une perte ou diminution d’ensoleillement,
- Décrire son importance et son étendue compte tenu des saisons et heures de la journée.
L’expert savait que les problèmes se posaient en hiver, il a vu aussi les constats d’huissier. Et malgré tout il passe tranquillement DEBUT JUIN, et en plus une journée sans soleil. De son passage il a déduit que je n’entretenais pas mon terrain, que j’avais laissé pousser les arbustes volontairement, (je rappelle qu’il est passé un an et demi après mon dépôt de plainte et que les pousses sont devenues des arbustes de près d’un mètre, que c’était une des preuves de ma plainte) et que les arbres à 12m de haut ne faisait pas d’ombre sur l’habitation
Pour moi, il n’a pas tenu compte de la demande du tribunal, et n’a rien pu constater.
Malheureusement le tribunal a complétement oublié le contenu de sa propre demande et n’a donné aucune suite. (pour être trés precis, je n'ai reçu aucun courrier du tribunal m'indiquant que l'affaire était ou classée, ou sans suite ou autre..).

Voilà, une affaire qui a duré cinq ans, et j’en suis toujours au même point.
Je reste persuadé du bien fondée de ma démarche, les faits sont là, aujourd’hui je reste avec mes problèmes.
J’ai demandé un rendez-vous avec mon avocat, il y a un mois, pas de réponse, ou cette affaire ne l’intéresse pas, ou il est en surcharge de travail ou il ne sait pas quelle suite donner.
Je cherche simplement à savoir s’il y possibilité d’une autre démarche et sous quelle instance, et / ou trouver un avocat spécialiste dans ce domaine
Merci

Bonjour et bienvenue

La première chose à faire lorsque l'on vient sur nos forums est de saluer.

Trouver un nouvel avocat semple effectivement la meilleure solution, contactez le barreau local.

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Marck ESP, Administrateur
Merci aux bénévoles, qui font en sorte que ce point d'accès au droit reste constructif et respectueux des autres, sans condescendance ni concours de réponses compulsives (-_-)

bonjour,

en la matière, les tribunaux indiquent souvent qu'on est jamais propriétaire de son environnement.

la perte d'ensolleillement n'est pas toujours sanctionnée.

si vous n'êtes pas satisfait de la décision du tribunal, vous pouvez faire appel si vous êtes encore dans les délais.

si votre jugment est définitif et qui a l'autorité de la chose jugée, il est impossible de revenir judiciairement sur un fait précédemment jugé.

salutations