Posté le Le 08/04/2024 à 13:09
Bonjour.
Je repose ma question puisque le sujet à été supprimé.
J'aimerais savoir si on peux citer une marque dans le titre d'un livre. ex : Ma vie est une P***** de série Net****
Merci pour ceux qui prendrons le temps de m'expliquer. Ce sujet est très SERIEUX, merci de ne pas le signaler/supprimer.
Posté le Le 08/04/2024 à 15:04
Bonjour,
Déjà il faut distinguer la marque de l’œuvre de l'esprit. Une marque qui correspond à un nom commun comme "la poire" n'est pas une oeuvre de l'esprit. Il est banal. le titre "Apocoloquintose" présente une originalité qui en fait une œuvre de l'esprit mais ce n'est pas une marque.
On peut citer une marque dans une œuvre, y compris à titre parodique ou caricatural à condition :
- de ne pas le faire dans un but malveillant (dénigrement)
- de ne pas faire de contrefaçon en usurpant la notoriété de la marque ou en essayant de créer la confusion.
Mais si le nom de la marque est aussi une œuvre de l'esprit car il s'agit d'un nom original (par exemple : "les sages conseils de Tata Isadore", entreprise de conseils pseudo-philosophiques hors de prix), l'usage est beaucoup plus restrictif. Vous pouvez l'utiliser pour écrire un ouvrage à vocation scientifique ou un article de presse (laudateur) sur "les sages conseils de Tata Isadore" parce qu'il faut bien citer votre sujet. Mais vous ne pouvez pas exploiter la notoriété de l'entreprise en la citant par opportunisme dans votre titre.
Si je devine bien les caractères manquants, votre exemple de titre fait référence à un nom original, donc il n'est pas légal.
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Modératrice