Cher monsieur,
Citation :
Comment prouver que:que l'acquéreur s'est rendu compte du bruit lors de l'achat!
Car je sais pertinament qu'il va nier la chose...
Mais quand je vous dis de ne pas vous inquiéter!
Primo: Ce n'est pas un vice caché car le véhicule n'est pas impropre à l'usage auquel on le destine:
Citation :
Article 1641 du Code civil
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.
Deuxio: Que l'acheteur nie ou pas avoir entendu le bruit, il s'agit bien ici d'un vice apparent non couvert par le vendeur:
Citation :
Article 1642
Le vendeur n'est pas tenu des vices apparents et dont l'acheteur a pu se convaincre lui-même.
En l'espère, l'acheteur pouvait facilement déceler l'existence du problème. C'est donc un vice apparent et pour lequel vous n'êtes pas responsable.
Bref, vous êtes couvert.
Citation :
Je suis très inquiêt car il s'agit tout de même d'une somme de 15000,00 € TTC et l'argent n'est encore pas sur mon compte;j'éspère que l'acquéreur n'a pas fait opposition entre temps;sinon que faire?
S'il fait opposition sur le paiement, vous pouvez recourir à la procédure d'injonction de payer. Tous les formulaires sont disponibles sur le site du ministère de la justice.
Très cordialement.