Choix d’une licence logicielle ...

Bonjour,
je voudrez savoir Quel modèle contractuel me conseillerez-vous pour tenter de satisfaire au mieux mes souhaits ?vous m'expliquerez également en détail l’ensemble des conséquences de ce choix (juridiques et économiques ).
donc voila le sénario:
jeune informaticien, ayant développé un logiciel permettant d’optimiser les processus d’enregistrement de vidéos provenant de séquences de jeux vidéo en ligne (MMOG).
envisage de réaliser la première diffusion au public de ce logiciel et vous interroge sur le modèle contractuel ainsi que ses conséquences juridiques et économiques.
diffuser très largement ce logiciel à la communauté du public et des développeurs afin de :
- faire profiter la communauté « non commerciale » de ce logiciel gratuitement
- se faire connaître dans le milieu
- profiter de conseils lui permettant d’améliorer ce logiciel
- bénéficier d’améliorations de ce logiciel que pourraient lui proposer d’autres développeurs.

Il hésite toutefois sur ce dernier point (améliorations d’autres développeurs) s’interrogeant sur les conséquences que cela pourrait avoir sur le contrôle et sur l’ensemble des opérations commerciales qu’il souhaite réaliser sur son logiciel.

si des éditeurs de jeux vidéo ou d’autres opérateurs économiques venaient à être intéressés ce travail ; avoir la possibilité de négocier :
- la cession des droits sur son logiciel (que ce soit pour son seul usage, pour son intégration au sein d’un ensemble logiciel plus vaste, …).
- un contrat de maintenance (corrective et évolutive) sur son logiciel.
- des contrats de services tels que de la formation à l’utilisation du logiciel, de l’expertise sur l’usage d’éléments précis du logiciel, l’adaptation des fonctionnalités du logiciel à d’autres environnements que ceux pour lequel il a été conçu, etc.
- l’obtention d’un éventuel contrat de travail.

Dans l'attente de votre réponse , je vous prie d'agréer, Madame et Monsieur l'expression de ma considération distinguée.

Bonjour,


De facto, vous n'avez pas vraiment le choix. On ne choisit pas un contrat comme on choisirait un statut fiscal. Si vous voulez vendre une voiture, vous ne faites pas un contrat de location.

Il faut donc prendre étape par étape votre raisonnement:



En tant que créateur, vous disposez sur votre logiciel d'un droit d'auteur définit par l'article L111-1 du Code de la propriété intellectuelle. Ce droit vous permet de faire ce que vous voulez de votre logiciel. Vous pouvez le vendre, le louer, le céder, le mettre gratuitement à la disposition des internautes.

Il n'existe aucune formalité particulière. Il est toutefois vivement conseillé de faire enregistrer votre logiciel afin d'avoir la preuve de l'antériorité en cas de contestation sur la légitimité de votre propriété. (Vous pouvez d'ailleurs le faire en ligne sur notre site, avec notre partenaire huissier de justice).

Donc, je résume: Vous faites enregistrer votre logiciel et puis vous le mettez à la disposition du public sans aucune autre forme de formalité.



Dans ce cas, vous devrez faire faire par un avocat ou un notaire, un contrat de cession de droits de la propriété intellectuel. Ce contrat permet à l'acquéreur d'user et de disposer de votre œuvre: Il peut la reproduire, la corriger, la mettre sur le marché. Vous restez en revanche propriétaire d'un Droit moral qui vous permet notamment de continuer à exiger que votre nom soit mentionné sur le logiciel.

Évidemment, vous êtes rémunérée par une somme convenue avec l'acquéreur. Il peut s'agir d'un achat en capital ou bien en rente viagère. C'est vous qui décidez.


C'est un contrat distinct du premier. Il s'agit cette-fois-ci d'un contrat de prestation de service tout ce qu'il y a de plus classiques. C'est un contrat classique de maintenant informatique dont les modalités de mise en œuvre seront à déterminer avec l'acquéreur. Veillez bien à signer les deux contrat en même temps sinon quoi, vous courrez le risque que l'acquéreur achète les droits sur le logiciel mais ne soit pas intéressé par votre contrat de maintenance.


Cela dépend de ce que vous voulez faire dans la vie! Le contrat de travail vous oblige en quelque sorte, à ne travailler plus que pour celui qui vous a acheté le logiciel mais vous bénéficié de la protection sociale des salariés: Sécurité sociale payée en bonne partie par l'employeur, droits en cas de chômages, retraite etc.

La prestation de service et le contrat de maintenance, vous assurent une indépendance totale qui vous permet de travailler avec d'autres employeurs. Vous êtes mieux payé mais devez cotiser vous même pour la sécurité sociale, la retraite et n'avez pas de droit au chômage.

Bref, le statut de travailleur indépendant est beaucoup plus intéressant, mieux payé mais plus risqué.*



Bien cordialement.

Bonjour,
merci pour votre réponse.
mais je veut savoir précisément le modèle contractuel ainsi que ses conséquences juridiques et économiques.par ce que comme mon logiciel est installable sur machine et spécifique pour d’enregistrement de vidéos provenant de séquences de jeux vidéo en ligne (MMOG).es ce que ça serai de type copyleft ou semilibre.et normalement ça ne signifie pas qu'il soit licence au domaine public par ce qu'il est spécifique pour MMOG .et pour l'amélioration d’autres développeurs c'est quoi les conséquences que cela pourrait avoir sur le contrôle et sur l’ensemble des opérations commerciales que je souhaite réaliser sur mon logiciel. càd es ce qu'ils ont le droit de me demandez une pourcentage de gain que je peux l'avoir de leur amélioration de mon logiciel.
merci.

Bonjour,



Évitez les contrats créateurs d'une trop grande part de liberté au profit des utilisateurs. Le problème, c'est que je vous sens désorienté. Soit vous voulez faire du gratuit, dans quel cas, le Copyleft participe de cette essence. Soit vous voulez en vivre, dans quel cas, vous devez bénéficier de la protection des droits d'auteurs et n'accorder aux utilisateur qu'un Droit d'utilisation gratuite et en aucun cas, un droit d'exploitation.

En effet, si par la suite, vous voulez le commercialiser, comment voulez vous vendre votre projet alors que vos aurez auparavant permis à des utilisateur d'exploiter commercialement votre logiciel?

Si vous souhaitez signer un contrat type tel que proposé par certains éditeurs et auquel vous semblez faire référence, je ne les utilise pas personnellement. Je n'ai donc aucune idée de ce que vous entendez précisément par Copyleft ou semi-libre qui sont des mots qui peuvent recouvrir des réalités juridiques totalement différentes.

Vous devez opter pour un contrat plus que protecteur pour vous. Ne permettez surtout pas une exploitation commerciale ni un droit de copie et de modification.





Tout dépend du Choix que vous faites au départ. I vous faites un contrat autorisant l'utilisateur à modifier le logiciel mais dont vous vous réservez l'utilisation commerciale, vous ne devrez rien payer à ces développeurs. Mais attention, vous ne pourrez pas revenir sur le droit que vous avez accordé à l'utilisation gratuite de votre logiciel.. Donc vous ne pourrez plus commercialiser votre logiciel en l'état. Vous ne pourrez le faire qu'en l'intégrant dans un logiciel plus vaste.


Bien cordialement.