Plagiat logiciel libre

Bonjour,

Vaisonet est un éditeur de logiciel et nous avons quelques questions sur l'utilisation d'un logiciel sous licence GNU GPL version 2.

Quand se termine l'étude, l'analyse, la ré-écriture d'un code source sous licence GNU GPL ; et quand commence le plagiat ?

Je m'explique : nous envisageons d'utiliser un logiciel sous licence GNU GPL comme base de travail.
Je dis base de travail car en l'état le code source ne convient pas à cause de certaines contraintes techniques. Nous allons donc le ré-écrire, mais on va forcément s'inspirer du code qui sert de modèle, et donc avoir des ressemblances, un logique similaire etc ...

D'où ma question, comment m'assurer de ne pas plagier le code source d'un logiciel, le but final étant de ne pas distribuer cette création sous licence GNU GPL ?

Sincères salutations,

Bonjour,

Question trés délicate parce que très factuelle et il est impossible de vous assurer que vous ne serjamais inquiété.

La licence GNU GPL est pariculière: Elle vous offre certes le Droit de la modifier et d'en faire éventuellement une exploitation commerciale, à condition que votre code source soit révélée et que vous revendiez le logiciel avec la licence GPL.

Si vous ne souhaitez pas exercer l'exploitation commerciale de cette manière, il faut vous assurer que le logiciel que vous avez crée ne comporte pas un reprise substantielle du code source de la version logiciel.

Or, lorsque vous écrivez,
Vous semblez déjà dépasser le cadre de la notion de copie substantielle. En effet, ce qui est protégé dans le Droit d'auteur, c'est pour beaucoup la logique, le modèle.

Vous pouvez vous en inspirer mais seulement si cela a pour effet de développer de nouvelle idées susceptibles de faire l'objet d'une commercialisation autonome.

En d'autres termes, on ne peut pas dire qu'il existe un "point particulier" à compter duquel, vous serez susceptible de faire l'objet d'une action en contrefaçon.

Le copyright consiste à protéger une idée, vous devez donc avoir vous même une idée originale qui ne découle de l'idée protégée par le Copyright.

Je conviens aisément que le principe appliqué à la pratique informatique est loin d'être évident à mettre en oeuvre.


Bien cordialement.

Comment définir une copie substantielle ?

Voici peut-être un exemple plus concret qu'un logiciel, et bien qu'imparfait et sans doute inexacte, il reflète notre situation actuelle me semble-t-il :
Si je veux faire une voiture, il y a une base générale, commune à tous : 4 roues. A un moment je vais forcément copier un modèle existant car il n'y a pas d'innovation spécifique à ce niveau : le roues restent rondes avec des pneus. Par contre, côté moteur, on peut supposer que chaque injecteur HDI est différent, là ce serait de la copie.

C'est un peu caricatural comme exemple, mais j'ai l'impression d'être un peu dans le même cas de figure côté logiciel : d'un côté il y a des éléments de logique forcément similaires car l'objectif technique ne permet pas tellement de variation dans le code, alors qu'au contraire dans certains cas la logique pourra être largement différente.

Cas pas vraiment facile je pense ...

Vous auriez peut-être quelques références de texte ou de jugement en la matière qui pourraient m'éclairer ?

Sincères salutations,

Bonjour,


Oui, mais sur une voiture, "les 4 roues" ne font pas l'objet d'une protection par les droits d'auteurs dans la mesure où ce concept des 4 roues n'est pas suffisamment originale.

Or, dans votre cas, le logiciel en question présente bien une certaine originalité puisqu'il est justement protégé par le Copyright, vous comprenez où je veux en venir?


Oui, mais cette logique est protégée par le Copyright. Vous ne pouvez donc pas baser votre idée sur une idée protégée. Pour que votre idée puisse faire l'objet d'une commercialisation autonome, elle doit être indépendante.

Donc, le terrain est très délicat pour vous où la prudence est de mise. Les dommages et intérêts prononcés en matière de contrefaçon sont importants.


Bien cordialement.

C'est clair. Merci pour vos réponses.