Opposition à un chèque

Bonjour,
Croyant un chèque perdu, j'ai fait opposition à la banque LCL qui n'a pas vérifié notre compte et qui a enregistré cette opposition. Cela c'est passé au mois de novembre 2007

Au mois d'avril de cette année, lors de la vérifications des comptes de notre syndicat de copropriété ( syndicat bénévole) nous nous sommes rendu compte que le dit chèque avait été encaissé au mois de novembre 2007 et qu'il n'avait pas été perdu comme je l'avais cru.
Nous avons porté plainte à la police et nous avons informé le directeur de l'agence LCL.
Il nous répond que le la falsification n'étant pas identifiable, la responsabilité de la banque ne peut pas être engagée.
La photocopie du chéque falsifié constitue pour nous une preuve irrefutable, car c'est flagrant, et la réponse de LCL met en cause notre integrité.
Avons nous perdu cette argent ( 1.886 Euros) ou pouvons nous faire quelque chose?.
Le fait que la banque ait enregistré notre opposition sans vérifier nos comptes peut jouer en notre faveur?


Merci de bien vouloir me conseiller.
Cordialement,

Bonjour,

Afin de répondre au mieux à votre question, je souhaiterais obtenir des informations complémentaires.
Au profit de qui ce chèque a-t-il été encaissé?

Cordialement

Bonjour,

Est ce que cette personne a un lien avec l'entreprise en question?

Cordialement

Si j'ai bien compris votre opposition a été enregistrée après que votre chèque ait été encaissé et la banque décline sa responsabilité quant à cette erreur?
Quelle a été la suite donnée à votre plainte?

Cordialement

ps: merci de continuer cette conversation sur cette page de discussion et non en posant de nouveau une question...

Bonjour,
Oui, vous avez bien compris.
En novembre 2007 l'entreprise nous a relancé, croyant le chèque perdu, j'ai fait opposition, mais la banque n'a pas vérifié et l'a acceptée. En avril 2008, je me suis rendu compte que le chèque n'avait pas été perdu, mais, qu'il avait été encaissé et cela depuis le mois d'octobre 2007. Nous avons donc porté plainte et prevenu le directeur de l'agance LCL
Maintant on a comme réponse que: la banque n'est pas responsable étant donné que la dite falsification n'est pas identifiable selon eux.
Malheureusement je n'ai pas vérifié comme il faut et en recevant la lettre de relance, j'ai conclue à une perte du dit chèque, et comme la banque ne m'a pas prevenu de mon erreur, on s'est rendu compte qu'au mois d'avril quand on a fait la révision des comptes.
Je suis à votre disposition pour tout renseigement complemantaire.

Monsieur,

Au risque de me répétez je ne saisi pas bien votre problème.
Si j'ai bien compris vous avez fait un chèque à une entreprise. Cette dernière vous informe de la perte de ce chèque et de ce fait vous lui en faites un nouveau et faites opposition pour le chèque supposé être perdu. La banque accepte votre opposition alors qu'elle avait encaissé le dit chèque.
En conclusion vous avez fait deux chèques du même moment et l'entreprise a encaissé les deux.
Je ne comprends pas où se situe la question de la falsification et pourquoi si l'entreprise a encaissé pour la même prestation deux fois le montant vous n'avez pas plutôt agi contre elle au lieu de la banque?

Cordialement

Bonjour,
La société m'a envoyé une lettre de relance car elle n'a jamais reçu le prémier chèque alors que moi je l'avait posté depuis plus d'un mois. C'est moi, qui ai crus que le chèque s'était perdu et pour cette raison, j'ai fait opposition à la banque LCL . La banque a enregistré mon opposition au lieu de vérifier de son côté et de me dire qu'elle ne pouvait pas l'accepter, étant donné que le dit chèque avait déjà était encaissé. Au mois d'avril 2008,quand nous avons fait le résultat des comptes de l'année 2007, je me suis rendu compte que ce chèque n'avait pas été perdu, mais belle et bien encaissé au nom d'une personne que nous ne connaissons pas, cette personne a detourné le chèque, l'a falsifié et s'est empoché le fric. C'est pourquoi j'ai porté plainte.
La banque ne veut pas faire marcher son assurence pour nous rambourser car elle dit que la falsification n'est pas identifiable. Elle ne veut pas assumer le fait d'avoir mal géré notre compte.
Je ne sais pas si vous comprenez ceci: Nous avons decouvert le problème au mois d'avril car j'étais persuadée que le chèque s'était perdu.
La banque s'est rendu compte qu'elle avait accepté une opposition sur en chèque déjà encaissé le jour au l'on l'a mis au courrant. C'est à dire au mois d'avril, le jour que nous avons porté plainte.
Merci

Bonjour,

Je pense avoir saisi votre affaire.
La banque aurait certes du vous informer que vous faisiez opposition sur un chèque déjà encaissé mais cela ne constitue pas une faute à votre préjudicie. En effet, même si elle vous avez fait part de l'encaissement de ce chèque au jour de votre opposition, le préjudicie commis à votre encontre aurait déjà eu lieu.
Par ailleurs, sa responsabilité ne peut être engagée car la personne qui a encaissé le chèque a falsifié cette dernier (autrement dit a du le mettre à son nom) et dans ce cas la banque ne pouvait que respecter l'ordre de paiement et n'avait effectivement aucun moyen de vérifier la falsification.
Afin d'obtenir réparation de votre préjudice le mieux est d'engager deux actions: l'une en responsabilité civile contre l'entreprise qui a perdu votre chèque car du fait de sa négligence une autre personne l'a encaissé et l'autre en matière pénale, vous portez plainte avec constitution de partie civile auprès des services de police pour faux et usage de faux contre la personne qui a encaissé le chèque.

Cordialement