Rouler sans assurance et contrôle de police

Bonjour,

Je me suis fait controler par la police d'antony en milieu d'année 2009 et j'aurais aimer savoir se que je risque ? La police m'a dit que je serais convoquer au tribunal de nanterre ou que je devrais payer une amande directement ? Mais je vous demande a vous le vraix risque que je vais avoir si je risque la prison ou non la police m'a dit que non ? une amande ?
Merci de me répondre


Cordialement

Bonjour

Afin de répondre au mieux à votre question, je souhaiterais obtenir des informations complémentaires.
Quelle est l'infraction exacte?

Cordialement

Controle de police alors que je rentrais chez moi la voiture de police ait passer à coter en sens opposé a continuer est a fait demi tour un peu plus loin la voiture de police est donc venu a mon niveau alors que je me suis arreter à un feu rouge, la police lors du controle les 3 policiers (2 garçons et 1 filles ) m'ont demander la carte grise et les papiers de l'assurance que je n'avais pas ils m'ont donc saisi le scooter un policier ait rentrer avec en roulant sur le scooter et puis bilan de la situation au poste de police j'ai recuperer mon scooter le lendemain après midi avec les papier de l'assurance et avec une plaque d'immatriculation un policier m'a dit que je devrais recevoir une convoquation au tribunal de nanterre ou une amande à payer directement chez moi .

Cordialement

Bonjour Monsieur,

Permettre moi une précision.
Si je comprends bien vous avez été arrêté pour conduite sans assurance et sans plaque d'immatriculation?
Quel est le cylindré de votre véhicule?

Cordialement

Un scooter marque chinoise 50 cc

Monsieur,

Je ne comprends pas. Vous me dites
Est ce que la police vous a arrêté pour défaut d'assurance et défaut de plaque d'immatriculation?
Quel age avez vous?

Cordialement

Oui je n'aivais ni assurance ni plaque d'immatriculation il fallait que je fasse les papier pour récupérer mon scooter j'ai 28 ans

Monsieur,

Dans ce cas effectivement vous n'encourez que des peines d'amendes.
4° classe pour le défaut de plaque d'immatriculation: 750 euros au plus
et pour le défaut d'assurance: 3750 euros.
Il faut savoir que les peines étant de même nature, la juridiction procèdera à une confusion et seule sera pris en référence le montant le plus élevé.

Cordialement

Une peine de 4500 euros d'amende que je devrais payer sans aucune peine de prison c'est bienn sa ?

Monsieur,

Le montant est le montant maximum. Ce n'est pas nécessairement celui qui sera prononcé par la juridiction.
Oui aucune peine d'emprisonnement n'est prévue.

Cordialement

Sur et certain pour la prison merci en tout casde m'avoir eclairer

Monsieur,

La loin ne prévoit pas de peine d'emprisonnement.

Cordialement

Monsieur,

merci de m'avoir eclairé sur mes questions tant que je ne vais pas en prison c'est le principal

merci
CDT

Bonjour Monsieur,

Merci à vous de nous avoir accordé votre confiance.
En espérant que tout se passe pour le mieux.

Bien cordialement

ps: je suis une femme