Brevet et machine open source, contraintes légales?

Bonjour,

Etant passionné d'informatique, d'électronique et d'intelligence artificielle (et travaillant dans ce dernier domaine), j'ai régulièrement des projets de bricolage ambitieux.

Je suis en train de créer une machine complexe pour automatiser différentes analyses chimiques.

Je me suis rendu compte qu'une entreprise propose une machine très similaire, sous brevet.

Je cible uniquement un usage personnel dans un premier temps donc mon projet ne pose aucun problème.

Par contre si je souhaite publier les plans mécaniques et le code informatique de ma machine en open source (pour en faire bénéficier gratuitement d'autres personnes qui pourraient alors reproduire ma machine), y-a-t-il des contraintes associées à l'existence d'un brevet?

J'ai fait quelques recherches à ce sujet mais je n'ai pas de réponse tangible. Les termes juridiques sont abscons pour moi eu égard à mon champ de compétences, aussi je m'en réfère à vous.

Bonjour et bienvenue

Prenez contact avec l'INPI...

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Marck ESP, Administrateur
Merci aux bénévoles de faire en sorte que ce point d'accès au droit reste constructif et respectueux des autres, sans joute verbale ni concours de réponses compulsives (-_-)

Difficile de répondre sans plus de détails sur les plans de votre machine et le brevet en question.

Normalement, le brevet dont vous parlez a été publié (18 mois après le dépôt), donc votre publication de "plans mécaniques" devrait être redondante par rapport à celle du brevet.

Quant au code informatique, il n'est pas protégé par brevet.