Commercialisation d'un produit non connu en france

Bonjour,

D'après un forum, ce site donne des réponses clairs et précise donc je m'en remet à vous avec la question suivante. Sans trop rentrer dans les détails, supposez que la brosse a dent n'existe pas en france ni en europe et que les français, disons, utilisent leur doigts pour se brosser les dents tous les matins, ce qui peut paraitre très ironique mais vous allez voir ou je veux en venir. or cette brosse a dent existe en asie et plus principalement dans les pays indiens (inde, srilanka,...)-au passage supposez qu'elle est aussi vendu dans des petits magasins indiens (genre epiceries) en france pour presque rien en coût mais elle n'est acheté que par une petite communauté d'indiens vivant en france- Maintenant ma question est: comment devenir propriétaire du brevet de ce produit/ ou comment commercialisé ce produit en france tout d'abord (puis en europe) afin d'en tirer les bénéfices engendrés et ainsi rendre ce produit populaire au yeux des francais sachant que ce produit ne coute quasi rien du tout à la fabrication. Je sais vraiment pas si vous voyez ou je veux en venir mais je reste a votre disposition pour d'eventuelles precisions.
Donc en conclusion, je voudrais m'approprier les droits d'un produit deja existant dans un autre pays pour un cout tres tres faible, mais inconnu des europeen a nos jours et contactez des enseignes comme colgate ou signal pour leur vendre ce produit.

Cher monsieur,




Savez-vous si ce système a fait l'objet d'un brevet d'invention en France et en Europe?

Si non, vous devez contacter l'institut national de la propriété industrielle afin de faire des recherches de brevets pour ce produit sur les trente dernières années.

Idéalement, il serait intéressant de connaitre le nom de l'entreprise qui a déposé l'invention en Inde, cela facilitera vos recherches.

Si le brevet n'est pas déposé, vous pourrez le déposer en votre nom et l'exploiter. S'il est bien déposé, alors il faut contacter l'entreprise déposante afin de négocier un droit de commercialisation sur la france.


Très cordialement.

Le produit n'a pas de marque précise même en inde. C'est bizarre mais c'est un produit commercialisé par lot de 5 ou 10 du fait de sa petite taille dont les indiens se servent tous les matins. Il n'a même pas de nom précis en langage français. Je vois pas ce que je dois faire sur le site de l'inpi vu que le produit n'a pas de nom, comment rechercher l'existance d'un eventuel brevet ?

Cher monsieur,




Dans ce cas, et compte tenu des enjeux, je vous invite à confier votre dossier à un avocat spécialisé. En effet, seul ce dernier sera à même d'effectuer les recherches, et le cas échéant, d'effectuer un dépot de brevet de nature à permettre l'exploitation exclusive par vos soins de ce produit en France.

Je ne vois aucune autre solution propre à pleinement vous satisfaire..


Très cordialement.