Posté le Le 14/05/2021 à 15:41
Bonjour,
Je souhaiterais ayant une société dans l'organisation d'évènements autour du vin, je souhaiterais organiser des "réunions tupperware" sur le vin. Autrement, dit je souhaiterais faire des dégustations de vins à domicile. Je sais que le terme "dégustation" ne passe pas bien, il s'agit donc plutôt de de cours d'oenologie ou de réunion d'amateurs.
Lors de ces réunions, il y aura en plus des explications et des réponses aux questions, une dégustations de vins (et seulement de vins, aucun alcool de catégorie 4 ou 5) accompagné d'un mâchon. Les bons de commande seront là pour être rempli mais aucune bouteille ne sera vendue en direct sur place. Nous ne prendrons que les commandes, a livrer par la suite.
Je suis aujourd'hui en possession du permis d'exploitation et j'ai cru comprendre que j'avais besoin d'une licence 3 ou d'une petite licence à emporter.
Ma question est la suivante:
Ces licences sont rattachées à un lieu précis. Comment faire pour pouvoir être légalement "ambulant" et ce, non seulement dans une seule ville, le but étant de pouvoir aller faire ces évènements partout en France.
Y a t il un moyen pour mettre juridiquement ce projet à l'abris?
Merci d'avance pour vos éclaircissements!
Cordialement
Posté le Le 14/05/2021 à 20:39
Pour vous être utile.
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Marck ESP, Administrateur
Merci aux bénévoles, qui font en sorte que ce point d'accès au droit reste constructif et respectueux des autres, sans condescendance ni concours de réponses compulsives (-_-)