Posté le Le 11/12/2014 à 11:09
Bonjour à tous,
Je vous serais très reconnaissant si vous pouvez m'aider sur les points suivants:
En effet, j'aimerais créer une entreprise de location des baby-foot à durée indéterminée et à titre gratuit. Mes revenus seraient les pièces que les joueurs mettront pour faire des parties.
1) Est-ce que c'est légal de louer un bien mobilier durable sans contrepartie / loyer ?
2) Si oui, comment justifier l'entrée d'argent dans l'entreprise ? Puis-je, tout simplement, faire un contrat de location d'une part, et générer moi-même des quittances / factures / documents en interne pour dire que, par exemple, un tel baby-foot m'a apporté tant d'argent pour une telle période, sans faire intervenir le "preneur". En effet, je n'aimerais pas qu'il découvre combien je gagne, car sinon il va peut-être vouloir acheter un même baby-foot et recevoir la totalité des bénéfices.
3) Je paye la TVA quand j'achète un baby-foot. Mais comment cela se passe quand je mets l'argent généré par ce-dernier sur le compte professionnel ? Je suppose qu'il n'y a pas de TVA à appliquer, et que je serais imposé sur les bénéfices en temps et en heure.
Je vous en remercie par avance de votre aide et de vos conseils.
Bien cordialement,
Lentrepreneur.