Clause de non_concurrence pour une société

S1 => I1 =>I2 => C1 (S=société, I=Intermédiaire, C=client)
Clause ci-dessous signée entre S1 ( ma société) et I1 ( intermédiaire 1) , la prestation courte est terminée
Le fournisseur (S1) s'engage à ne pas faire de concurrence à (I1) auprès du Client Final (I2) , et à ne pas faire , directement ou par tiers, d'offres de services concurrentes de celles fournies par (I1) et/ou objets du présent contrat . Cette disposition est valable : pendant toute la durée de la prestation du fournisseur( S1) chez le client final (I2) et un an après la fin de cette prestation .
Ensuite ... versementde 50% des prestations + préjudices
I2 me contacte pour travailler avec C2 ( autre client)
Légalement cette clause est-elle valable qqsoit le client autre C2, C3,C4 ,dans le contrat le client final étant I2?

Cher monsieur,





Je ne comprends pas: C'est pas C le client final, et non pas I2?!


Il me faudrait plus de renseignements sur la nature exacte des opérations car en l'état, j'ai beau relire, je n'arrive pas à comprendre!

En vous remerciant,


Très cordialement.

Bonjour , la limite du message m'a obligé à faire court
Ma société a un contrat avec un intermédiaire I1 ,où se trouve le clause de non-concurrence, I1 a un contrat avec I2 et I2 a un contrat avec le client final C1 . JE suis rémunéré sur la base de mon contrat , I1 et I2 touchent chacun leur commission ( empilage de contrats qu'on peut nommer sous-sous traitance ) .
Dans mon contrat le client final est I2 alors qu'en réalité c'est C1 . Cette clause m'empêcherait de travailler par l'intermédiaire de I2 avec d'autres clients ( C2, C3,C4) sans passer par I1 .
J'espère avoir été plus compréhensible , A défaut je suis à votre disposition pour plus de précisions
Cordt

Cher monsieur,





Votre clause de non concurrence, conclue avec I1 prohibe deux types d'agissement:

-Elle vous interdit de contracter avec I2.

-Elle vous interdit d'exercer une activité concurrence à celle de I1 (ce qui est difficilement compréhensible s'il s'agit d'une double sous traitance).



En conséquence, si vous contractez directement auprès de I2, je suis assez d'accord sur le fait qu'il y a violation de la non-concurrence puisque vous évincez I1 de la relation contractuelle.



Très cordialement.