Projet de laverie automatique et bon de commande

Bonjour, suite a un projet de laverie automatique nous avons signe un bon de commande d un montant de 60000e ht avec un accompte de 5000e debut decembre, le commercial nous a dit que le cheque ne serait encaisse si et seulement si nous avions l accord de la banque pour le pret.
malheureusement nous n avons eu l accord de la banque, et le commercial s est bien garder de nous dire que dans les cgv la commande est ferme et definitive, toute annulation entrainerai des ahrres pour leur deboires.
Comment faire pour annuler cette vente et si possible recuper notre accompte, car malheureusement nous avons fait confiance au commercial.
bien cordialement

Bonjour Monsieur,



Avant toute chose, il convient de savoir si ce sont des bien des arrhes ou un acompte car cela fait une grosse différence.
Si la somme versée correspond à des arrhes, vous pouvez annuler la commande mais vous perdez cette somme.
Si la somme versée correspond à un acompte, non seulement vous perdez la somme mais le vendeur peut également forcer la vente.

Cordialement

Sur le bon commande il ya marqué acompte 5000e , a savoir que le commercial n a pas encaissé le cheque car il attendait l avis de la banque en nous disant qu il serait encaissé que si on avait l accord, et dans les cgv il y a marque que si nous annulons la commande nous devons payer des arrhes. c est 5000e peuvent ils servir d arrhes?
Dans ce que pouvons nous pas parler d abus de confiance?

Bonsoir Monsieur,

Etant donné que dans les CGV le terme arrhes est explicitement mentionné, l'on peut considérer que la somme versée sont des arrhes. De ce fait vous perdez cette somme mais le vendeur ne pourra pas forcer la vente.

Cordialement

Bonjour , derniere petite chose, pour annuler la commande il faut une lettre recommandee avec accuse de reception, mais le commercial nous demande egalement un document de la banque est il dans son droit ,ou dois je juste envoyer la LRAR.Peut on negocier les arrhes?
merci
cordiallement

Bonjour Monsieur,

Il peut parfaitement vous demander ce document et je dirais même plus c'est dans votre intérêt de leur communiquer afin de leur démontrer votre bonne foi et ainsi obtenir l'annulation de la vente.

Malheureusement non mais vous ne perdez rien à essayer.

cordialement