Fibre optique / Rétractation / Pas de contrat

Bonjour,

Désolé, pas évident de trouver un titre explicite.
Je viens vers vous, car j'ai fait confiance et je mérite pénitence.

Je suis opérateur télécom, je vends à mes clients mes services télécoms (abonnements téléphonie fixe, mobile, internet) sous ma marque (XXXX) en faisant de l'achat revente aux opérateurs d'infrastructure (XXXXXXXXXXXX)

J'ai fait confiance, j'ai déployé une fibre pour un client / ex-pote avant qu'il ne m'ait signé le moindre documents, bon de commande ou contrat (je sais, je vais payer mon erreur, mais au cas où...).
Je n'ai que des échanges écrits par mail et SMS qui confirment qu'il va signer, que la fibre se déploie, qu'il reçoit le matériel, etc... mais rien d'autre.

Le jour où la fibre est installée, il me fait un plan car "le box ne lui plaît pas".
Il me dit qu'il n'a rien signé, et qu'il ne paiera rien.

Est-ce que j'ai un recours quelconque, au moins de lui faire payer une partie ?

Je vous remercie par avance pour vos lumières.

Alexandre

Bonjour
Pas de bon de commande signé, pas de CGV non plus.
Je pense que la solution la plus simple est de récupérer le matériel.

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Marck ESP, Administrateur
Merci aux bénévoles de faire en sorte que ce point d'accès au droit reste constructif et respectueux des autres, sans joute verbale ni concours de réponses compulsives (-_-)

Bonjour et merci pour votre réponse.

Je m'en doutais je demandais par acquis de conscience.
Le souci c'est que je vais payer pendant 1 an cette fibre...

Joyeux Noël

Bonjour Alex !

Pas très marrant comme situation en effet. Comme vous l'avez bien mentionné, l'absence de facture peut poser problème. L'article ci-dessous parle d'ailleurs d'un "élément juridique de preuve".

Toutefois, je me demande s'il n'est pas possible de faire quelque chose avec vos autres preuves écrites. En effet, si vous avez un écrit qui prouve qu'il a consenti au règlement de la prestation, même si ce n'est pas une facture, je me demande si cela ne peut pas constituer un commencement de preuve.

En espérant avoir pu vous aider, je vous souhaite un bon courage !

L'article source qui parle de la facture comme étant une preuve : https://www.legalstart.fr/fiches-pratiques/comptabilite-entreprise/facture-prestation-service/

J'ajoute quand même ceci, au titre de la jurisprudence.
https://www.lejournaldurecouvrement.fr/preuves-de-commande-il-n-y-a-pas-que-le-bdc-qui-compte

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Marck ESP, Administrateur
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Merci beaucoup pour vos réponses.

C'est une personne que je connais et qui fait partie du même club d'entreprise.

Je vais donc tenter de faire au moins payer la moitié de la presta.
Je paie pour apprendre encore que la confiance est dangereuse...