Contrefaçon de pièces de moto, importations

Bonjour,

Je suis le responsable de m. Nous sommes actuellement entrain d'importer des carénages moto dans votre pays, jusqu'à maintenant nous n'avons jamais connu de problème avec les douanes.

Récemment un client m'à parlé d'une discussion sur un forum, d'un client qui à acheté chez un concurrent le même produit et s'est fait pincer par la douane:

Pourriez vous dire quelles sont les raisons qui font qu'un produit est considéré comme une contrefaçon? Est-ce du aux autocollants des marques uniquement ou la forme du produit identique à l'original? Est-t'il possible de les faire considérer comme des pièces de rechange comme cela se fait dans l'automobile?

Au passage je me permets de vous dire que la page des conditions d'utilisation est vierge.

Cordialement.

Cher monsieur,


Une contrefaçon peut juridiquement se définir comme une violation des droits du créateur ou de l'exploitant en matière de propriété intellectuelle.
A ce titre, il faut savoir que certaines marques conservent le monopoles quant à l'exploitation des pièces de rechange.

Ainsi, si vous faites importer des pièces de rechange pour des véhicules dont les pièces sont le fruit de l'exploitation exclusive par le fabricant, il y aura contrefaçon.



Très cordialement.