Cher monsieur,
Citation :
bonjour,je solicite vos services car personne n'arrive a me repondre,j'ai vendu ma voiture une subaru impreza de 2001 avec 95000 kms,le mercredi 13 mai 2009,avec rien de special au ct,aujourdhui l'acheteur qui se revèle assureur me dit qu'il ne veut plus de la voiture,et que je dois le rembourser sous peine de poursuites tres loude,avec son ami expert de l'assurance en question,il pretend que la boite de vitesse craque,que le turbo et mort. La voiture etait en parfait etat le jour de la vente,le controle etait passé le jour d'avant,il avait essayé la voiture, il n'avait trouvé aucun défaut, tout etait nickel et 12 jours aprés il me dit qu'il y a des problemes,en + comme la vidange etait a faire je lui ai baissé le prix de 1000E pour effectuer les tavaux.
En tant que vendeur, vous devez garantie des vices cachés. Autrement dit, si un problème survient et que celui-ci est lié à une défaut de fabrication, vous en êtes responsable.
MAIS primo, si le défaut est lié à l'usure (possible pour une voiture de 95 000 kms), vous n'êtes nullement responsable.
Deuxio, un vice caché, cela se prouve. Vous êtes donc en mesure d'exiger à ce qu'une expertise réalisée par un expert choisi par vos soins pour éviter tout soucis de "copinage" soit réalisée aux frais de l'acheteur. En l'absence de cette expertise, je vous déconseille de rembourser quoi que ce soit.
D'une manière ou d'une autre, l'acquéreur sera forcé de faire réaliser une expertise qu'il le fasse à l'amiable, ou bien en vertu d'une décision judicaire dans un procès éventuel.
Quant au risque prétendu d'une condamnation "lourde" à votre égard. C'est du vent. Le cas échéant, s'il s'avérait qu'il y avait bien un vice caché, vous devrez simplement rembourser la voiture.
Très cordialement.