Probleme sur la vente de mon vehicule

Bonjour,je me permet de vous contacter pour une question,qui me coute en ce moment plusieur menace du nouvelle acquereur de ma voiture.

Il ya 3mois ,mon ami et moi avont acheter un vehicule(peugeot 206)a metz.Au bout d'une semaine que nous avions la voiture mon amie perd son emploi,le besoin d'argent fait que nous revendons ce vehicule.Nous le mettons en annonce un acheteur vient la prendre,pour nous evitez de payer la carte grise a notre nom,nous trouvons un terrain d'entente,nus lui vendons sous le nom de l'ancien proprietaire,en lui disant bien que s'il a un probleme pour refaie celle ci,qu'il nous recontact pour s'arranger pour que on la refasse.
Le vehicule vendu plus de probleme,trois mois passe et samedi 13 juin 2009 la personne nous rapelle et me menace de me rendre le vehicule,car il dit que la voiture a ete accidenter avant et qu'elle a besoin d'un marbre,il veut que je le rembourse et qu'il me rende,cette 206,d'ailleur celui ci n'a toujour pas fait la carte grise,depuis...
Aujourd'huit je le rapelle en lui disant que j'ai appeler la gendarmerie,chose que j'ai fait aussi samedi(celle si ma repondu que si le controle technique avait ete fait,le nouveau proprietaire ne pouvait rien),cette personne me menace de venir chez moi me faire du mal.....que doi'je faire....cette histoire me met en boule

aidez moi

cordialement

Cher monsieur,


La gendarmerie a partiellement tord. En tant que vendeur, vous êtes responsable des vices cachés de la voiture, qu'ils apparaissent ou non sur le certificat de controle technique.

En tout état de cause, si l'acquéreur souhaite obtenir la nullité de la vente, il doit prouver que la voiture a un vice caché. Pour ce faire, il doit obligatoirement passer par une expertise préalable. En d'autres termes, vous n'avez pas à l'indemniser sur la base de simples allégations.

Une fois qu'il aura l'expertise en mains, on verra ce que vous devrez faire. S'il n'y a pas de vice caché, vous n'aurez rien à rembourser. Si au contraire, la voiture présente un vice, vous devrez l'indemniser.


S'agissant de ses menaces, vous pouvez déposer plainte mais je doute que cela avance vraiment à quelque chose.


Très cordialement,

je reste à votre entière disposition.

Merci de votre reponse....en revanche si la voitue presente des vis.cacher et que cela vienne du proprietaire avant moi...comment cela se passera...se sera a moi d'indemniser ou pas....quel recour

Cher monsieur,



Oui, ce sera à vous de l'indemniser dès lors que le vendeur pourra prouver qu'il a bien acheté la voiture directement auprès de vous.

Vous pourrez ensuite vous retourner contre l'ancien propriétaire s'il s'avère que le vice existait déjà avant que vous ne deveniez propriétaire de la voiture.

Pour vous rassurer, un vice caché répond à une définition juridique bien précise. Le vice doit être inhérent à la chose (défaut de fabrication notamment). Cela ne semble pas correspondre au problème soulevé par le vendeur.

A priori, vous devrez être hors de cause.


Très cordialement.