Nom commercial déjà existant
> Entreprise
Posté le Le 02/06/2024 à 15:12
Bonjour, je voudrais rajouter un nom commercial pour ma micro entreprise. Mais celui que j'ai trouver est déjà pris par plusieurs société, dont une dans le même département que moi. En sachant que je suis Naturopathe.
Certaine des ses sociétés sont dans un autre domaine mais celle dans le même département que moi fais des massages et vend des produits naturels mais fais partie de la catégorie commercial alors que j'exerce en tant que libéral. En sachant que nou n'avons pas le même code NAF. Et le⁷ nom commercial est une partie d'une marque déjà déposé également.
Qu'est ce que je risque à prendre ce nom ?
Certaine des ses sociétés sont dans un autre domaine mais celle dans le même département que moi fais des massages et vend des produits naturels mais fais partie de la catégorie commercial alors que j'exerce en tant que libéral. En sachant que nou n'avons pas le même code NAF. Et le⁷ nom commercial est une partie d'une marque déjà déposé également.
Qu'est ce que je risque à prendre ce nom ?
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