Plagiat ou pas ?

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Nolan29 (voir ses messages)

Posté le Le 15/04/2021 à 17:41

Bonjour,
Merci pour ce forum qui permet de poser des questions classiques.
Je me demandais quel était l'encadrement du plagiat / contrefaçon.
Pour donner un exemple : Je souhaite numériser en 3D, pour le refabriquer derrière une coque de téléphone iPhone vendue par Apple exclusivement (exemple).
Si j'enlève le logo, mais rajoute une image sur la coque, est-ce considéré comme du plagiat et/ou de la contrefaçon ?
Si je rajoute un ou plusieurs détails physique (purement esthétique et non fonctionnels), est-ce également considéré comme du plagiat et/ou contrefaçon ?
Merci pour vos retours
Cordialement
Nolan

AGeorges (voir ses messages)

Posté le Le 15/04/2021 à 18:38

Bonsoir Nolan,

Le principe de l'imprimante 3D étant connu depuis longtemps, vous pouvez compter sur tous les majors pour avoir tout prévu au niveau des dépôts de modèles et autres aubergines.

Bien sûr, vous pourrez utiliser votre I3D pour reproduire votre coque de iphone au cas où vous la casseriez. Vous pourrez aussi sans doute le faire pour votre girlfriend ou votre grand-mère. Mais pour ce qui est de passer au niveau commerce, n'y comptez pas. Tout cela est prévu par le code de la propriété intellectuelle. Le mot est contrefaçon.

Et quand on en sera au photocopieur 3D, Il y aura encore sans doute des évolutions des lois.

Nolan29 (voir ses messages)

Posté le Le 15/04/2021 à 19:48

Bonjour,
Merci pour votre réponse rapide ;)
Effectivement le but est pour une commercialisation derrière. comment font donc tous les revendeurs de coques qui se ressemblent toutes ? Est ce qu'il y a des royalties derrière ?
Si j'apporte des modifications esthétiques et physique, est ce considère comme du plagiat ?
Si vous avez la moindre idée pour contourner cela, n'hésitez pas ;)
Un grand merci
Nolan

AGeorges (voir ses messages)

Posté le Le 15/04/2021 à 20:32

Bonsoir Nolan,

Citation :
comment font donc tous les revendeurs de coques qui se ressemblent toutes ? Est ce qu'il y a des royalties derrière ?

Si cela vous intrigue, c'est simple, écrivez à la pomme. Demandez-leur les conditions de licence pour vendre et/ou fabriquer des coques pour leurs iphones.

Mais un forum juridique n'est pas le bon endroit pour demander comment contourner les lois sur la propriété intellectuelle.