Probleme avec un stagiaire, gérant d'un organisme

Bonjour
Je suis gérant d’un organisme de formation et effectuons des formations vers des particuliers
Nos formations se déroulent en 4 atelier de 3 jours repartie sur 6 Mois
Actuellement nous avons un problème avec un stagiaire qui agresse par son comportement les autres stagiaires et les terrorises
Son habitude déjà présente sur le premier atelier de la formation restait modéré.
Au cours du troisième atelier son attitude a été violente auprès des autres stagiaires
Les stagiaires nous ont fait part de leur inconfort a travailler dans ces conditions.
Nous avions mis un paragraphe dans notre règlement intérieur au cas ou ce type de comportement
Arriverait au cours d une formation
« L’Organisme de formation se réserve le droit de demander à un stagiaire de cesser de suivre la formation du fait de son comportement préjudiciable au bon déroulement des ateliers, avec remboursement par l’organisme de formation des journées auxquelles le stagiaire n’assistera pas »
Notre prochain atelier est dans un mois et pour le confort des autres participant nous souhaiterions
arrêter la formation pour ce stagiaire.

J’aimerai savoir si nous pouvons le faire simplement , les risques qu’ il se retourne juridiquement contre nous et les démarches pour lui informer de notre volonté pour lui d arrêter la formation a suivre que ce messieur semble etre un procédurié
Merci
Bien cordialement

Cher monsieur,




Si la convention de stage prévoit la possibilité d'une rupture anticipée pour ces motifs là, ce qui est généralement le cas, il n'y a aucun problème pour pouvoir procéder à la rupture du contrat de travail à votre initiative.

En effet, les stagiaires ne bénéficient pas du droit du travail: C'est la convention de stage qui a valeur de contrat entre le stagiaire et vous, et qui seul fixe les règles de votre relation.


Très cordialement.