Editeur / droit d'auteur / exclusivité

Est-il possible de (quelles seraient les précautions à prendre pour) faire figurer dans la licence d'un logiciel concédée par un éditeur à un licencié une clause ainsi rédigée:
"En contrepartie de la réduction des redevances consenties au licencié,
l'utilisateur du logiciel s'engage pour 10 ans, nonobstant le renouvellement de cette licence durant la période, à concéder à l'éditeur du logiciel l'exclusivité de l'exploitation
des droits d'auteur pour les commentaires et labels d'organisation qu'il aura rédigé à l'aide dudit logiciel, ainsi que la non exclusivité des droits restant à courir".

Bonjour.

Cela est tout à fait possible. En effet, votre clause semble ne se heurter à aucun principe d'ordre public.

A partir du moment où le licencié est d'accord, pas de problème à priori.

Cordialement.