Droits d'auteur et prête plumes

Bonjour,

Je me permets de vous écrire car je souhaite faire appel à un prête-plume pour écrire un roman dont j'ai eu l'idée. Le problème est que les contrats des prêtes-plumes que j'ai contactés sont tous différents et surtout très flous. Alors je suis perdue !

Mes principales questions sont les suivantes :

- Il n'est indiqué nul part que nous sommes co-auteur. Je suis indiquée comme "cliente". Cela veut donc dire que le prête-plume sera légalement le seul auteur du roman ? Pourtant, j'ai énormément travaillé pour trouver l'idée et la développer, chercher des péripéties, les personnages et leur caractère, les valeurs à transmettre, le fil rouge de l'histoire, les règles du monde dans lequel les personnages évoluent... Même si cela ne tient pas sur énormément de pages, ça représente tout de même beaucoup de travail. De plus, je paie ce service, donc même si je n'apporte pas de "travail", j'apporte de l'argent dans ce projet. Est-ce que cela ne fait pas de moi un co-auteur "naturel"?

- Faut-il mentionner dans le contrat que je suis co-auteur où est-ce que je le suis automatiquement ?

- Si rien n'est défini dans le contrat concernant la cession des droits d'auteurs cela signifie qu'il détient 100% des droits ? Idem s'il indique ne pas vouloir céder ses droits ? Cela veut donc dire que je paie un service qui ne me rapportera rien par la suite ?

- Le fait d'être co auteur fait-il de moi quelqu'un qui détient automatiquement 50% des droits d'auteurs et droits moraux ? Ou faut-il définir dans le contrat le pourcentage de droit d'auteur pour le prête plume et pour moi ? (dans le cas où je ne paierai pas pour obtenir les droits d'auteurs)

- Si nous sommes co auteur alors nous devons toujours nous mettre d'accord ensemble pour une éventuelle édition, production audiovisuelle, représentation etc.... ?

Je vous remercie énormément pour votre aide !! J'espère avoir écrit ce sujet au bon endroit :) Sinon excusez-moi d'avance !

Bonne journée

E.R

Bienvenue
Je dirai qu'en général, le prête-plume est engagé pour écrire un texte ou un document au nom d'une autre personne, qui sera considérée comme l'auteur officiel du travail.

Cependant, on peut de négocier et inclure une clause dans le contrat stipulant que le prête-plume sera également reconnu comme co-auteur du travail. Cette clause devrait être clairement formulée et acceptée par les deux parties.
il est donc recommandé de mentionner explicitement votre statut de co-auteur dans le contrat.

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Marck ESP, Administrateur
Merci aux bénévoles de faire en sorte que ce point d'accès au droit reste constructif et respectueux des autres, sans joute verbale ni concours de réponses compulsives (-_-)

Bonjour,

Malheureusement ce n'est pas le cas.. je me suis beaucoup renseignée avant de poser ma question sur ce forum et c'est en réalité le prete plume qui est considéré comme auteur de l'oeuvre puisqu'il l'écrit...

Bonjour,

Si vous fournissez le scénario et les personnages vous serez effectivement l'un des auteurs de l'œuvre. Sont auteurs toutes les personnes ayant contribué à la rédaction de l'œuvre. Vous avez automatiquement ce statut.

En revanche en cas de litige est bon de veiller à conserver des preuves de votre implication dans cette rédaction.

Le CPI ne permet pas la cession des droits moraux (paternité...) donc la reconnaissance du statut d'auteur à une personne qui n'a pas cette qualité.

En revanche il est possible de mentionner dans le contrat que le prête plume travaillant à la rédaction à partir d'une intrigue détaillée et de personnages rédigés par le client, celui-ci est co-auteur de l'œil.

En revanche le fait d'apporter de l'argent n'influe pas sur le statut d'auteur.

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Modératrice