Création personnelle d'outils pour usage professionnel

Bonjour,

Je suis géomaticien dans une société de développement d'énergie renouvelable. Pour répondre à un besoin de mon activité professionnelle, j'ai développé un plugin QGIS (logiciel libre de cartographie) qui me permet de positionner automatiquement, et de manière optimisée, des panneaux photovoltaïques dans une surface d'étude. Cela réalise ce que l'on appelle un plan d'implantation, qui est régulièrement demandé dans mon activité.

La programmation et le développement d'outils ne font pas parties de ma fiche de poste, et m'ayant refusé une évolution de cette fiche de poste, ce développement a donc été un projet personnel, mené à bien chez moi sur mon temps libre, sans que ce soit une demande faite par mon employeur. Mon outil :
- repose sur des méthodes d'implantation de panneaux photovoltaïques déjà connues du secteur (règles d'espacement, orientation, etc.) ;
- n'utilise ni méthodes, ni données spécifiques à mon entreprise ;
- automatise "simplement" un processus standard que n'importe quel géomaticien pourrait reproduire manuellement dans QGIS.

Je souhaite diffuser mon plugin en open-source (j'ai déjà intégré une licence GPL dedans) pour qu'il soit utilisable dans Qgis par d'autres géomaticiens, mais mon employeur ne le souhaite pas, car selon lui cet outil peut aider la concurrence. De mon point de vue, il ne s'agit là que d'une amélioration d'usage, puisque cet outil ne permet pas à un potentiel concurrent d'obtenir des parts de marché qu'il n'aurait pas eu sans mon outil.

Quel est votre avis sur ce sujet ? Suis-je en droit de le diffuser librement, puisque c'était le but initial, et puisque mon employeur n'a pas souhaité valoriser en interne ce développement ?

Merci d'avance.

Bonjour,

Si ce projet a été développé à titre strictement personnel, uniquement sur votre temps libre, sans avoir recours à du matériel ou des données appartenant à votre employeur vous pouvez le diffuser sans sa permission.

Le mieux est justement de ne pas demander de permission, et de ne pas en parler à votre employeur. Ce n'est pas parce qu'un concurrent pourrait trouver une utilité à votre logiciel que sa diffusion serait déloyale. Vous pourriez tout aussi bien publier un manuel de formation qui pourrait aussi servir à former le personnel de la concurrence que ça serait pareil.

Sur le plan humain, si vous diffusez ce logiciel faites-le sans faire de vagues chez votre employeur.

Bonjour,

Merci pour votre réponse.
C'est bien ce que j'ai souhaité faire initialement, ne pas faire de vagues, d'autant que je suis persuadé que mon outil ne justifie pas ces vagues : j'avais dans un premier temps mis en diffusion mon outil, mais mon employeur m'a demandé de le retirer, pensant que je l'avais développé en interne. Il n'en avait même pas connaissance jusque-là.

Par souci de diplomatie je me suis exécuté, le temps de pouvoir en discuter ensemble, mais depuis lors, à aucun moment je n'ai pu m'entretenir sur le sujet. J'ai sollicité à l'oral, à l'écrit, expliquant mon point du vue, etc. Mais silence radio.

J'ai donc pris la décision de le remettre prochainement en diffusion (qui ne dit mot consent ?...), mais je voulais être certain que j'étais dans mon droit. Le but bien évidemment n'est pas de me mettre mon employeur à dos ! Mon plugin a un grand intérêt pour mon activité quotidienne, et je ne souhaite pas qu'il soit source de conflit entre lui et moi.
Donc selon vous, je peux procéder ainsi ?

Bonjour
Même si vous êtes dans votre droit il y a de grandes chances de vous mettre votre patron à dos si vous utilisez votre travail avant d'en avoir discuter avec lui.Vous lui forcez la main,il risque de ne pas apprécier
Vous n'avez aucun moyen de le rencontrer rapidement ?

J'ai déjà pu en discuter avec la responsable RH qui, me semble-t-il, a compris et fait la distinction entre ce qu'elle pensait initialement (outil fait en interne avec des méthodes internes) et la réalité des faits.
Mais le DG est quelqu'un de peu présent, que je ne croise que rarement, et qui m'avait demandé de lui proposer des créneaux mais n'a jamais répondu... Et tant que lui n'a pas en tête cette distinction (bien que très largement détaillée par mail) et qu'il ne m'a pas confirmé avoir compris (ou non !), je me sens bloqué.