Aide face à un contrat d'édition photographies

Nous avons ecrit, à deux auteurs, un recueil de nouvelles en hommage à un photographe (Nadar), s'appuyant donc logiquement sur des photos de celui-ci (tombées dans le domaine public, photos prises sur le site Internet Wikipedia, à l'article "galerie"). Notre editeur nous a fait signer un contrat. Puis, il revient sur sa parole car son imprimeur rencontre des difficultés techniques avec les photos. Il ne veut donc plus que publier le texte seul, ce qui rend ce dernier incoherent sans les photos. L'editeur se retranche sous la formule "nous n'avons signé que pour un livre comportant seulement du texte". Il est vrai qu'à aucun moment les clauses ne parlent de photos, mais notre preface les signale, et verbalement l'editeur etait ok. Nous ne voulons pas publier le texte seul, cela n'a aucun sens. Nous avons l'impression que cela dénaturerait nos textes. Que faire ? Merci

Chère madame,




Si le contrat d'édition ne fait référence à aucune image, il va être pour ainsi dire quasi-impossible d'obtenir la résolution du contrat pour manquement de l'éditeur à ses obligations contractuelles.

Conformément à l'article 1134 du Code civil, la solution la plus cohérente serait de résilier le contrat d'édition, en accord avec l'éditeur, contrôle versement d'une petite contrepartie financière (généralement 10% de la valeur du contrat).


Très cordialement.

Je vous ai fait aprvenir le contrata en question par un autre message, afin que vous puissiez le lire. La mention aux images ne coule -t-elle aps d esource puisqu'il s'agit d'un hommage à un photographe et que notre péface précise bien (et ça elle doit l'éditer) que chaque nouvelle part de la photo concernée ? DE plus, les nouvelles font allusion et ne se comprennent vraiment que par réf aux photos. L'éditeur le savit. Peut-il maintenant quand me^me refuser ?

Chère madame,



Votre préface précise sans doute l'existence d'image dans votre recueil mais la préface de votre livre n'est pas un document contractuel.

Le seul élément vous liant à l'éditeur est le contrat d'édition que vous avez signé avec l'éditeur. J'ai lu ce contrat et à aucun moment, l'éditeur s'engager à faire figurer des photos.

La présence de photos dans un livre pose généralement difficulté à l'éditeur et cela a toujours une influence sur le cout de fabrication d'un ouvrage.Ainsi, s'agissant d'un élément déterminant du contrat, il aurait été bon pour vour que cela figure en en-tête du contrat, juste après "Il a été convenu de ce qui suit".


Si vous parvenez à prouver qu'il était implicitement convenu entre vous et l'éditeur que l'ouvrage devait contenir des photos et qu'il le savait pertinemment, il est possible d'agir en nullité du contrat mais cela est loin d'être évident..


Très cordialement.

Merci bcp pour votre éclairage. Voici l'un des nombreux mails qu'elle (merci pour la confidentialité)m'a envoyés : "
From:
To:
Sent: Tuesday, October 13, 2009 1:27 AM
Subject: synthèse


Sylvie,
Je te confirme les termes de mon message téléphonique de ce matin, à savoir
:
Alna a connu de graves diffiultés ces derniers mois, et le maintien à flot
de
mon entreprise, encore hypothétique, est un souci prioritaire pour moi. Je
ne
peux prendre aucun risque qui refragiliserait mon entreprise.
J'ai donc un peu légèrement agi en finissant par accepter pour te faire
plaisir
de publier "Même pas vrai!" qui comporte 14 hors-textes. J'ai d'abord refusé
pour des raisons techniques que je pensais pouvoir surmonter, après maintes
contorsions de ma part et de celles de l'imprimeur (qui du reste me facture
le
temps passé) mais ce n'est hélas pas le cas.
C'est pourquoi je te propose de te présenter dès demain (enfin tout à
l'heure)
la directrice des Editions Wallada, qui, éditrice de "beaux livres" est
équipée
pour publier des photos dans de bonnes conditions.
J'ai bien noté que tu ne souhaitais pas que je contacte les éditions Les
Mandarines.
Naturellement, alna t'autorise à prendre contact avec d'autres éditeurs pour
leur soumettre votre recueil.
Je pense que les choses sont
On se voit tout à l'heure.
Kristin"
Elle m'a également envoyé, en disant la me^me chiose des messages moins "corrects", où elle s'emballe. J'ai pris le plus soft ! Et je note 3 choses : 1- elle reconnait qu'elle avait accepté les 14 "hors-textes"(les photos) 2- elle dit qu'elle rencontre des difficultés pécuniaires et techniques 3- elle "sous-traite" à un autre éditeur" 4- elle dit qu'on peut présenter le livre à qui on veut. Qu'en est-il alors du contrat ? Qu'est-ce qui fait foi : le contrat signé tel quel hélas, ou toutes les modifications par bon nombre de messages Internet ? Merci infiniment de votre travail

Chère madame,

A titre préliminaire, la confidentialité, non seulement est un devoir que m'impose la loi, mais c'est aussi et surtout quelque chose que je considère comme primordial. Vous n'avez donc rien à craindre.

Pour ce qui est du mail, il est clair que cela abonde dans votre sens (sous réserve d'une expertise "en authenticité" le cas échéant).



Ce qui fait foi est généralement le contrat parce que c'est le plus facile à prouver mais la jurisprudence, dans son ensemble, s'intéresse aux caractéristiques essentielles que les parties ont voulu donner au contrat. Ne serait-ce qu'avec ce mail, le dossier penche à votre faveur.

Mais je n'ai pas envie de faire du juridisme et je n'apprécie pas les avocats qui voient dans l'action en justice le remède à tous les malheurs. Si l'éditrice reconnait son tord et transige, c'est parfait. Dans le cas contraire, est-ce que cela vaut le cout d'intenter une action judiciaire, j'en doute. Une action est toujours longue, pénible et onéreuse.

Mon père écrivant des bouquins, je sais à quel point un livre procède d'un attachement sentimental plus que pécuniaire, et j'en déduis qu'une action judiciaire, outre le fait que financièrement, est rarement aussi intéressante qu'elle n'y parait, ne ferait que retarder la sortie ainsi que la promotion de votre bouquin..

Je ne sais pas qu'elle était le prix envisagé, mais visiblement l'éditrice est OK pour que vous alliez voir ailleurs, donc autant prendre la perche que l'on vous tend et négocier un "vrai" contrat avec une autre maison d'édition.


Très cordialement.