Propriété intellectuelle dans un jeu de piste

Bonjoir,
Je suis animateur socioculturel dans une ludothèque associative dans la Drôme. L'année dernière, à l'occasion d'un événement dans la célèbre ville de Charmes-sur-l'Herbasse, j'ai souhaité organiser un jeu de piste autour d'un personnage emblématique de la région : Le Facteur Cheval.
L'un de mes objectifs était de valoriser la patrimoine charmois, j'ai donc choisi de le faire en utilisant les yeux de Ferdinand Cheval, né dans ce même village. J'ai conçu un jeu de piste gratuit et ouvert à tous, j'ai même sollicité le Palais Idéal du Facteur Cheval, basé à Hauterives, pour proposer des entrées aux gagnants.
La veille du début du jeu, je reçois un appel de la communauté de communes "Le maire de Hauterives (Un républicain, évidement) vous menace de poursuites judiciaires si vous utilisez le nom et/ou l'image du Facteur Cheval, qui est une marque déposée."
Je me suis renseigné, j'ai vu sur le site de l'INPI que la marque verbale "Facteur Cheval" était déposée par la société qui avait produit le film sur sa vie. J'ai aussi trouvé une marque semi-figurative, un dessin copyrighté si j'ai bien suivi.
Mais d'après ce que je lis, tant que je ne propose pas un film "Facteur Cheval", j'aurais le droit d'utiliser ce nom dans mon jeu de piste.
J'ai envie de faire revenir ce jeu cette année, pensez-vous que je m'expose à des risques ?
Merci de votre attention.

Bonsoir Baggy,

La menace de l'année dernière n'a donc pas été transformée ?

Si votre rallye est entièrement bénévole, qu'il développe des aspects culturels et ne maltraite pas "Le Facteur Cheval", je ne vois ni ce qu'il y aurait à protéger ni comment on pourrait vous reprocher un enrichissement indu. Au plus probable, vous pourriez être condamné à payer 1€ de d&i.
Le risque n'est cependant pas nul.
Comme c'est le terme "Facteur Cheval" qui est protégé, appelez donc "Rallye Ferdinand" votre animation ...

Merci Georges, je crois que je vais tourner cette menace en dérision en appelant le jeu de piste "Sur les traces de la Factrice Jument"
L'année dernière, nous avions annulé le jeu de piste...
Mais j'aimerais vraiment utiliser le terme "Facteur Cheval" dans ma communication, pour ne pas céder aux menaces d'un... homme procédurier. Question de fierté
Est-ce que quelqu'un a un avis supplémentaire à m'apporter svp ?

Bonjour Baggy,

Vous n'avez pas lu la notice de dépôt de marque complètement. Le terme est aussi protégé vis-à-vis des activités de divertissement culturel (code 41). Ce qui concerne bien votre rallye.

Votre remarque

... ne s'applique donc pas (code 38).

La protection, actuellement, est prévue jusqu'en 2026.
Désolé.

Cependant, à une protection est associée une autorisation d'utilisation. Un rallye culturel n'a rien de méprisant pour Ferdinand. Pourquoi n'écrivez-vous pas à FF pour leur demander ?
Il faudra alors sans doute agrémenter chaque utilisation écrite du terme par le grigri approprié.

En effet, je n'avais pas tout lu...
Merci Georges, je comprends mieux comment cela fonctionne.
Au final, je pense que j'utiliserai le nom de "Ferdinand Cheval", ca m'évitera pas mal de problèmes.
Merci pour votre pertinence et votre pédagogie.
Belle journée.