Droit d'auteur sur une thèse

Bonjour à tous,


Je me pose la question suivante :

Quand on est doctorant en sciences (physique), sous contrat doctoral avec une université et/ou un laboratoire de recherche, je me demande qui détient les droits sur la thèse et les travaux réalisés par le doctorant ?

Par exemple, si le doctorant fait des découvertes scientifiques et/ou développe de nouveaux concepts originaux, est ce qu'il conserve tous ses droits sur ses découvertes et son travail, ou ses droits sont-ils cédés à l'université ou au laboratoire de recherche ?

S'il y a cession de droit, ce sont tous les droits qui sont cédés, ou uniquement certains types de droits ?

Par exemple, est ce que les travaux de l'étudiant peuvent être publiés sans son accord, est-ce que l'étudiant est libre de commercialiser ses recherches sans devoir rendre des comptes etc ?

Merci beaucoup !

Bonjour
Je vous conseille de taper "Droit d'auteur sur une thèse" dans votre moteur de recherche, vous aurez accès à bien des infos.

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Marck ESP, Administrateur
Merci aux membres pour ce que vous faites ici, dans le respect de l'autre et sans joute verbale ni réponses compulsives. Grace à vous, ce point d'accès au droit est intéressant et constructif (-_-)

Bonjour !

Le cas a l'air assez complexe.

Sur l'article que vous trouverez en lien ci-dessous ils font la distinction entre les oeuvres de collaboration et les oeuvres collectives.

Le lien : https://www.legalstart.fr/fiches-pratiques/proteger-une-creation/protection-droit-auteur/

Peut être que ça vaudrait le coup de vous renseigner sur cette distinction pour voir si votre thèse rentre dans l'une ou l'autre des cases. Les droits seront très différents en fonction du cas retenu.

Bien à vous

Thomas

Merci pour ce lien très utile. :)