Droit d'Auteur Infraction Bijouterie Commerce

Bonjour à tous,

Une avocate en propriété industrielle m’envoie régulièrement, au nom d’une société, des notices pour infraction au droit d’auteur pour un collier que je vends.

C’est un bijou très commun et vendu dans le monde entier. Il reprend la forme d’un objet du quotidien et de la vie publique et n’est donc pas protégeable par le droit d’auteur.

Sauf que leur bijouterie vend une version stylisée de cet objet (avec une forme géométrique qui lui est propre et deux larges encoches » et cette avocate estime visiblement que tous les bijoux qui ont cette forme sont soumis au droit d’auteur… Elle envoie des notices pour infraction au droit d'auteur à la chaine et partout...

J’ai beau plaider ma cause sur les sites ou je vends ils me réclament tous une autorisation de l’ayant droit. Ce qui pour moi est un comble.

Comment puis-je faire pour me défendre ? Puis je porter plainte sans aller jusqu’à un procès ? Comment prouver ma bonne foi sur les sites ou je vends et qui me menace de suspension ?

Vos conseils ou votre aide est la bienvenue !

Bonour

Avant de vouloir porter plainte ( je ne vois pas bien le délit) je vous conseiller de voir avec un avocat spécialisé en droit de la propriété intellectuelle .

Il est impossible de ne serait ce que vous donner ne serait ce qu'un avis sans voir les objets, et sans connaître les droits déposés .

Merci pour la réponse.

J'ai consulté un avocat et pour lui les designs sont différents et cela lui parait évident. Il y a forcément une ressemblance car ce sont les mêmes objets à la base...

J'ai envoyé à l'avocate adverse des photos et des explications pour lui prouver que c'était le cas mais elle fait preuve d'une immense mauvaise foi dans ses réponses. Elle fait exprès par exemple de semer la confusion et va jusqu'à flouter certaines photo pour que son design ressemble au mien.

Je ne comprends pas un tel entêtement ni un tel comportement. Mon seul choix apparemment c'est d'aller au tribunal. Sauf que cela va me couter une fortune juste pour faire sauter une plainte et le produit en lui même ne me rapporte quasiment rien.

N'y a t'il pas une alternative moins couteuse qu'un procès pour faire valoir que la plainte est abusive et qu'elle cherche volontairement à nuire? Un avocat en PI a le droit de faire preuve de manipulation et de mauvaise foi?