Utilisation d'une photo avec copyright

Bonjour,

j'ai reçu un courrier d'huissier en AR il y a une dizaine de jour m'indiquant que 2 images sur mon site internet étaient copyrightées et appartenaient à Corbis (constat joint au courrier) l'huissier me demande + de 19 000 euros d'indemnité d'exploitation pour ces photos...
Ces photos ont été intégrées au site par un stagiaire en début d'année, elles rentraient dans la composition d'un petit "bouton" de 2cm de large ... Dès réception de ce courrier j'ai immédiatement fait supprimer ces photos mais nous ne pourrons jamais régler une telle somme ! Le montant me parait disproportionné par rapport à notre structure et au préjudice ...
Que puis je faire ?? est il raisonnable de proposer à l'huissier de régler le cout réel d'utilisation des photos (max 1000 euros) ces photos ont été intégrées à mon insu et ne nous apporte absolument rien il s'agissait de photos d'agrément , je ne remet pas en doute le fait que les photos avait un copyright, mais je ne le savais pas. Je suis près à payer dans la limite de nos possibilités si nous n'avons pas été suffisamment vigilant mais pas dans cet ordre de prix ... Que faire , que me conseilles vous ??
j'ai recu une relance aujourd'hui avec un "ultime delai de 8 jours" pour répondre ...

merci pour votre aide

Cher monsieur,


Une indemnité de 19000 euros me semblent clairement disproportionnés au regard de ce que vous avancez.

En effet, en droit français, les dommages et intérêts sont strictement calculés en fonction du préjudice subi par le demandeur. Cela signifie que pour avoir à dommages et intérêts, le demandeur va devoir démontrer que la publication des deux images sur votre site lui a causé un préjudice très important.

Or, le fait que ces images aient été intégrés par votre stagiaire (donc sous votre responsabilité) dans le cadre d'un petit bouton de deux centimètres, que ces photos ne constituaient pour vous qu'un simple agrément et n'étaient pas dès lors, d'une originalité telle qu'elles auraient causé un préjudice aussi important au demandeur, ce dernier va avoir beaucoup de mal à justifier du versement d'une telle somme.

Dans des affaires un peu similaires, les tribunaux ont tendance à condamner le contrefacteur à des dommages et intérêts d'un montant compris entre 1000 et 3000 euros (Tribunal de grande instance de Paris, CT0087, du 3 mai 2006).

Cela étant vu l'enjeu, je ne peux que vous conseiller de prendre un avocat.


Très cordialement.