Posté le Le 02/05/2020 à 14:53
Bonjour,
je suis dessinateur industriel, et j'ai pas mal de dessin technique de ma création que j'ai déjà protégés.
Je voudrais vendre sur l'internet ses plans techniques pour la fabrication de pièces.
Les personnes qui achèteront les plans, auront le droit de fabriquer tel quel suivant le plan, ou d'apporter toutes sortes de modifications, et bien sûr de les vendre en magasin, foire, salon ou sur même sur internet.
Les mêmes plans seront vendu à plusieurs personnes, pas d'exclusivité.
Seuls interdictions : ne pas revendre les plans, et encore moins de donner un droit de revente.
Et aussi de ne pas fabriquer les modèles de façon industriels.
Mes questions sont les suivantes :
-Que me conseillez-vous comme licence ?
-Puis-je rédiger moi-même les clauses du contrat ?
Merci pour vos réponses !