Nom commercial similaire à une marque déposée

> Entreprise > Propriété intellectuelle

Posté le Le 01/04/2022 à 10:01
Bonjour,
Je suis micro entrepreneure sous le nom commercial "La Brocantiste", je fais de la vente en ligne de décoration ancienne.
Je viens de découvrir qu'une marque a été déposée sous le nom "the brocantist", c'est une femme qui a un blog et un podcast déco.
Vais-je devoir changer de nom si je souhaite continuer et faire grandir mon activité ?
Peut-elle m'attaquer en justice si je dépose le nom "la brocantiste"?

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Posté le Le 01/04/2022 à 10:15
Bonjoure
A priori, la marque n'est pas protégée en traduction, seules sont interdites les traductions étrangères qui ressemblent à la marque déposée.. Et cela est quand même un peu le cas pour vous.
Il est donc conseillé de ne pas prendre de risque et modifier un votre projet de dénomination.

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Marck ESP, Administrateur
Merci aux bénévoles de faire en sorte que ce point d'accès au droit reste constructif et respectueux des autres, sans joute verbale ni concours de réponses compulsives (-_-)

Posté le Le 06/04/2022 à 19:32
Bonjour,

Les dénominations The brocantist et Le brocantiste pourraient en effet être jugées similaires et susceptibles de générer un risque de confusion.

Il faudrait toutefois examiner les produits et services désignés par la marque antérieure et les décisions de jurisprudence rendues dans des cas de figure similaires.

A votre disposition pour évoquer ces sujets de manière confidentielle.

Cordialement,
N. BRESSAND
Avocat

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