Posté le Le 25/05/2022 à 14:26
Bonjour,
Je souhaiterai obtenir un petit conseil concernant mon activité d'autoentrepreneur (micro entreprise), et suite à un problème que je rencontre avec un client. Je m'explique :
Je suis graphiste et illustratice freelance. Un client me contacte pour que j'adapte des photographies (certaines sont de lui, d'autres non) en illustrations, dans le but d'alimenter sa page instagram.
Je lui propose un devis, il le signe, puis je réalise l'illustration. Lorsqu'il la valide, je lui fais une facture, il me paie et enfin je lui remets l'illustration terminée.
Cependant, j'ai réalisé par la suite qu'il vendait ces illustrations sous forme de poster, de carte postale, etc, sous le nom de sa société. Mon nom à moi n'est pas cité (ni pendant la promotion de ses produits, ni lors de la vente) et il ne m'a pas prévenu de la portée commerciale des illustrations.
Je précise que je n'ai pas fait de passation de droit ni parler de quelconque droits dans le devis ; j'ai simplement facturé mon temps de travail pour la réalisation de l'illustration.
Bien que les photos qui servent de base à mes illustrations viennent de lui, je ne crois pas qu'il soit légal de procéder ainsi. J'aimerai avoir des conseils sur la manière dont je pourrai remédier à ce problème :
Puis-je lui proposer des solutions alternatives, comme celle de faire figurer mon nom d'artiste sur les cartes qu'il vend ? Auquel cas comment facturer ceci ?
Ou puis-je faire une passation de droit pour autoriser la vente ? Auquel cas quelle est en moyenne le prix d'une passation de droit pour ce genre de prestation ?
Merci d'éclairer ma lanterne.
STL13