Posté le Le 25/08/2013 à 17:22
Bonjour,
Je vous explique les doutes que j'ai actuellement :
j'ai un contrat dit de "partenariat" avec un client, en tant que voyant sur audiotel pour ce client.
Dans le principe, le client me soumet un planning que j'étudie, que je rectifie si besoin, que je valide et auquel je dois bien sur me conformer, sous forme de vacations par tranche de deux ou trois heures par jour (au minimum 15h par semaine comme stipulé dans le contrat).
Ce client impose des vacations de nuit (1 par semaine), non stipulées dans le contrat.
La rémunération a été imposée par le client (sur un taux horaire).
Le contrat précise un préavis de 15 jours en cas de rupture du contrat.
Si, par malheur, je ne peux respecter une vacation du planning, pour raison valable (maladie ou rendez-vous perso imprévu), on me parle "de devoir rattraper les heures...
Ma question est la suivante : est-ce que tout ceci s'apparente à un salariat déguisé ?
Personnellement, j'ai plus l'impression d'avoir à faire à un patron plutôt qu'à un client...
Il n'est nullement question pour moi de revendiquer quoi que ce soit si effectivement il s'avère que c'est du salariat déguisé.
Je vous remercie pour votre aide.