Posté le Le 15/01/2024 à 18:36
Bonjour tout le monde,
Je suis en train d'élaborer les statuts de mon assos et je rame.
- Nous serons 2, un président et un trésorier.
- les adhérents seront ceux qui s'inscrivent à l'année pour les activités que nous proposons et qui seront à jour de leurs cotisations (mais c'est sans obligation de cotisation)
-les membres actifs seront les personnes partenaires et actives dans l'association
QUESTIONS =
1/ ça implique quoi un membre actif "avec une voix délibérative"? j'ai lu que ce membre pouvait disposer d'un siege au CA. ça implique quoi disposer d'un siège ?
2/ étant donné qu'il n'y a pas de secrétaire, est ce que plus tard une tierce personne peut pour prendre ce poste sans qu'il soit nécéssaire de préciser cette éventualité dans les statuts ?
sinon comment le préciser ?
3/ si les futurs membres actifs ne se présentent pas en AGO ou AGE, peut on les radier afin qu'ils ne bloquent pas les réunions par leur absences? et comment le rédiger?
4/ pour le moment pas de vente de produits prévus, mais au cas où nous voudrions développer occasionnellement la vente de produit comment le préciser dans les statuts et à quel endroit?
Merci par avance et votre aide,
Carole
Posté le Le 16/01/2024 à 08:57
Bonjour.
Cela implique ce que vous voulez que cela implique.
Les statuts sont libres, et la loi ne régit (quasiment) rien. Votre loi, ce seront vos statuts. Vous organisez votre association comme vous l'entendez.
Vous ne serez pas 2 dans l'association, un adhérent est dans l'association, qu'il soit actif ou non.
A vous de définir les structures dans l'association, ce sur quoi chaque structure délibère, les modalités de vote dans chaque structure, comment les adhérents peuvent devenir membre d'une structure.
Par exemple, souvent, c'est une assemblée générale qui élit les membres du conseil d'administration.
Prendre des notes dans une réunion est toujours possible. L'absence de formalisme d'un secrétaire n'empêche pas l'existence de comptes-rendus.
Pourquoi voulez-vous que l'absence d'un membre au CA bloque les réunions du CA ? Sauf à écrire des statuts ineptes, conçus exprès pour générer des blocages.