Question sur nom de site, marque, INPI... avant choix définitif

Bonjour à tous,

je souhaite mettre en ligne un site vitrine dans le domaine (pour faire large) de l'assurance de prêt. Après beaucoup de recherches, je viens de lui trouver un nom.
Pour respecter la confidentialité requise ici, disons qu'il s'agit de "MONSITE".
Mon nom de domaine, si je valide ce choix, sera donc monsite.fr ou .com.

Cela dit après une recherche de marques ou noms d'entreprises sur le site de l'INPI j'ai trouvé ceci :

- 1 nom d'entreprise : "MONSITE" (à l'identique), dans le nettoyage de bâtiment
- 2 noms d'entreprises "MONSITE CONSTRUCTIONS" et "MONSITE METAL", l'une dans le dépannage et la maintenance, l'autre dans la métallerie/serrurerie.

+ 1 marque "MONSITE" (à l'identique) déposée en 2006 mais expirée, dans le domaine du nettoyage.

N'étant pas du tout dans le même domaine d'activités (ni secteur géographique d'ailleurs), ces entreprises peuvent-elles légitimement me poser problème quant au nom de mon site ? Je compte en effet beaucoup communiquer sur celui-ci, et ne voudrais pas créer de situations litigieuses...

Bien à vous

Bonjour,

A priori cela devrait passer puisqu'il n'y a pas de risque de confusion. Un point d'attention : le degré d'originalité du nom "MonSite" si vous l'utilisez non seulement comme nom de domaine mais aussi comme marque. Un nom totalement original peut être protégé en tant qu’œuvre de l'esprit en plus d'être une marque (par exemple "Forum juridique cabossé de Xénophon-Thoutmès" ou "le Dahu ivre de Tombouctou").

"Assurance métal" ou "le meilleur comparateur d'assurances de sous-marins" ne pourra être protégé que comme marque.

A noter aussi que l'absence de dépôt à l'INPI ne signifie pas que la marque est "libre". C'est l'antériorité de l'utilisation qui crée le droit, pas le dépôt.

__________________________
Modératrice

Bonjour

rien à voir mais :



J'adore

(pardon pour le dérangement)

Merci ! Si un intervenant est intéressé, je veux bien lui céder les droits en échange d'une rente viagère de quelques tablettes de chocolat aux noisettes par an (quantité exacte à débattre) : une affaire !

__________________________
Modératrice

Bonjour,

merci Isadore pour la réponse.

Difficile d'estimer le degré d'originalité du nom...
Ce sera quelque chose du genre (je ne mets pas le vrai nom)

"PerspicAss"

A savoir : un adjectif qui qualifie assez justement nos services, qui finit par ace, et dont l'orthographe de fin sera modifiée pour y intégrer le diminutif d'assurance.
Rien de transcendant, mais cela nous correspond bien et est facile à retenir.

Désolée mais par contre nous laissons Xénophon-Thoutmès et Tombouctou de côté pour l'instant ^^
Même si la rente viagère en tablettes de chocolat aux noisettes est intéressante !

Cordialement