Séparation concubins, qui garde les chats ?

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Posté le Le 06/11/2022 à 11:06
Bonjour à tous, moi a ma copine allons malheureusement nous séparer, et j'aimerais savoir qui gardera les chats.
Nous avons recueilli le premier que nous avons trouver sur la route, le 2eme, on me l'a donner en main propre.
Nous avons entretenu, nourrit et soigner les 2 chats tout les deux.
Cependant, ils ont étaient tatouer et identifié sur le carnet de santé au nom de la mère de ma copine, car ils ce font soigné au même endroit que es propres chats.
J'aimerais savoir que dis la loi dans ces circonstances...
Merci à vous.

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Posté le Le 06/11/2022 à 13:17
Bonjour,
Il y a présomption de propriété au bénéfice de la mère de votre copine.
mais rien n'empêche un accord contraire.

Posté le Le 06/11/2022 à 17:07
Bonjour, merci de votre réponse.
Un accord contraire c'est à dire ? Je suis dans l'obligation de lui demander la garde de mon/mes chats ?
Merci

Posté le Le 06/11/2022 à 17:17
Hello !

Bin euh... Ogk, à ce jour quelles sont la ou les personnes qui veulent prendre en charge ces chats chez elle(s) ?

A+

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"Nul n'est censé ignorer la loi" n'induit pas qu'on doive connaître la loi, mais qu'elle s'impose même si on l'ignore... ça dit aussi que personne n'est au-dessus de la loi.

Posté le Le 06/11/2022 à 17:25
Bonjour
Si vous n'êtes pas prêts à assumer des frais de justice pour vos chats, et de longs délais, vous avez tout intérêt à trouver un terrain d'entente.

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Marck_ESP, Administrateur
A chacun de rester toujours dans la courtoisie et le respect mutuel, cela rend les échanges agréables et utiles... MERCI (°_°)

Posté le Le 06/11/2022 à 20:28
Bonjour,
La loi ne prévoit pas de "garde" pour les animaux de compagnie commme pour des enfants.
Trouvez un arrangement amiable, la procédure judiciaire serait longue et coûteuse.

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Page 1 = tout va bien. Page 2 = on s'enlise. Page 3 = on tourne en rond, au delà = on se noie ...

Posté le Le 07/11/2022 à 02:41
Bonjour

vous avez prie en garde des chats qui ne sont pas à vous, que souhaitez vous ? les rendre à sa propriétaire ? il suffit de le faire
ou les garder ? alors, vous devez trouver un arrangement avec elle

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