Regularisation d'un étudiant entré en France

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Posté le Le 02/12/2013 à 05:25
UNE QUESTION! JE SUIS ENTRE EN FRANCE EN 2OO2 SOUS COUVERT D'UN VISA D ETUDIANT. j'ai toujours eu des titre de sejour jusqu'en 2OO8. juin 2009 j'avais un recepissé de renouveler qui m'a été abrogé et j'ai reçu oqtf recours tribunal a confirmé àqtf recours gracieux accorde par le prefet en raison medicale je me suis marié le 14NOVEMBRE 2009 EN UNE FRANCAISE; est ce que j'ai droit a une carte de sejour pour conjoint français?

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Posté le Le 02/12/2013 à 05:25
Bonjour,

Afin de répondre au mieux à votre question, je souhaiterais obtenir des informations complémentaires.
Avez vous un visa long séjour?

Cordialement

Posté le Le 02/12/2013 à 05:25
OUI je suis venu en france avec un visa long sejour etudiant marqué carte de sejour à solliciter dés l'arrivé en france je suis rentré en france le 14/10/2002. je detiens encore mon passeport couvert de ce fameux visa long sejour

Posté le Le 02/12/2013 à 05:25
Bonjour Monsieur,

Le souci est que vous êtes à l'heure actuelle en situation irrégulière.
La régularisation par le mariage risque d'être délicate car vous avez certes un visa long séjour mais il n'est plus valable puisque non accompagné d'un titre de séjour.
De ce fait, vous devez à nouveau sollicitet un visa long séjour et ce depuis votre pays d'origine.
Ce que je crains est que ce visa vous soit refusé au motif que votre mariage avez pour unique but votre régularisation étant donné que vous avez fait l'objet d'une OQTF.

Cordialement

Posté le Le 02/12/2013 à 05:25
Je detiens une autorisation provisoire de sejour delivré par la prefecture quand j'avais fait un recours gracieux, une autorisation qui m'est delivrée en raison medical qui va s'expiré le 20/O2/2010. OR mon mariage a eu lieu le 14/11/2009. AVEC CETTE APS j'ai pu passer mon permis.
QUAND j'avais oqtf le tribunal admistratif a confirmé l'oqtf mais etant donné que j'avais fait un recours gracieux au prefet,comme quoi j'etais malade et que j'etais suivi par un psychiatre, le prefet m'a delivré une APS VALABLE jusqu'au 20/02/2010 DONC JE SUIS PAS EN SITUATION IRREGULIERE MON MARIAGE A EU LIEU LE 14/11/09 LA MAIRIE m'avait demandé une piece d'identité pour constitution de mon dossier mariage, j'ai leur avai remis mon autorisation provisoire de sejour.

Posté le Le 02/12/2013 à 05:25
Monsieur,

Pardonnez moi mais vous n'aviez pas indiqué que votre autorisation provisoire de séjour était toujours valable.
Dans ce cas, vous pouvez déposer une demande de carte de séjour vie privée et familiale auprès de la préfecture.
Cependant si vous faites cette demande en raison de votre mariage encore une fois l'administration va vous demander un visa long séjour.
Vous devriez de ce fait solliciter cette carte en raison de votre état de santé.

Cordialement

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