Clause de preciput

Bonjour
Marié avec donation au dernier des vivants avec 3 enfants du même mariage nous souhaitons rajouter une clause de preciput sur notre résidence principale.doit on avoir l accord de nos enfants et devons nous les informer ?
Cordialement
Merci d avance pour votre réponse
M Riridu77

Bonjour,

non vous n'avez pas besoin de l'accord des réservataires.
https://avocatcazals.com/definition-clause-preciput-succession/

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De la discussion jaillit la lumière.

Bonjour

Il faut voir avec le notaire les modalités à mettre en place pour une clause de préciput, dont je n'en comprends pas bien la légitimité avec des enfants communs et une donation au dernier vivant d'une telle clause .
En effet le conjoint survivant est protégé, les enfants ne peuvent pas vendre le bien et sortir de l'indivision avec seulement 1/3 des 3/4 de votre part en nue propriété et la part du survivant en PP .
La donation au dernier vivant permet donc d'avoir 1/4 en PP+ l'usufruit de la part du conjoint décédé .

La clause de préciput dans le contexte d'enfant commun aurait pour incidence de les priver de l'abattement sur succession prévu de l'un ou l'autre .

Faites le point avec le notaire pour, par rapport à votre situation personnelle, voir si cette clause amène plus de benefices que d'inconvenients.

Merci a vous pour votre réponse rapide
Cette clause est pour notre résidence principale afin de pouvoir la vendre sans avoir le soucis que l un des réservataires si opposé.