Comportement dangereux

Bonjour ,
Mon beau frère ( frère de mon mari ) es schizophrène et épileptique, il n'a pas le droit de conduire 3 mois après ça dernière crise épileptique. Il cache à sa neurologue certaine crise de façon à pouvoir conduire son véhicule. Il a eu 4 accident en 3 ans je crois, pas de gros dégâts physique pour le moment mais je ne sait pas quoi faire pour l'empêcher de conduire sans son accord . Je n'est pas de droit de regard sur son dossier médical ni de contact avec ces médecin, ni psychiatre ni neurologue. Je sait en revanche qu'il a tendance à ne pas prendre correctement ces traitements médicaux.
Je vous remercie de prendre du temps pour me répondre.
Cordialement

Bonjour
il y a deux questions :
pour la question du permis de conduire, tant qu'il a tous ses points, qu'il est titulaire de son permis de conduire et qu'il n'est pas arrêté dans le cadre d'une ou plusieurs infractions, personne ne peut l'empêcher de conduire

il est responsable de son comportement dangereux tout comme un conducteur qui prend le volant en état d'ivresse, il sait qu'il ne doit pas le faire mais le fait quand même

concernant les soins médicaux, chacun est libre de se soigner et de prendre ses médicaments ou non, sauf si la personne fait l'objet d'un jugement incluant une obligation de soins. Vous ne pouvez alerter les secours que s'il se met en danger ou met en danger la vie des autres, le danger doit être immédiat, réel et avéré.

au delà de ces deux questions, si la maladie de votre beau frère altère ses capacités mentales, votre mari ou ses parents peuvent faire la demande d'une mesure de protection pour lui mais sur ces deux aspects précis, le curateur ou le tuteur n'aura aucun pouvoir

Bonjour

Dans la mesure ou il a eu quelques accidents, comptez sur les assurances pour faire valoir une inaptitude à la conduite par défaut d'information à la commission médicale du permis de conduire si épileptie y avait une cause .

Par de là, s'il ne s'est rien passé, c'est qu'il n'y a pas d'élements qui remettrait en cause son aptitude .

Chaque conducteur doit être apte à conduire ce qui n'empêche pas certains de prendre la voiture quand on a bu, quand on est fatigué, ou en téléphonant ...

Par de là, votre beau-frère, comme d'autres conducteurs qui ne sont pas épileptiques sont libres de faire de mauvais choix .

Merci pour vos réponses
Le problèmes c'est que en le laissant faire , c'est de la non assistance à personne en danger.
Aussi , je n'est pas précisé qu'il vie chez ses parents et as des excès de violence passagère du fait qu'il ne ce médicamente pas correctement.

Non, ce n'est pas de la non assistance en danger, car vous n'êtes pas témoin du fait que votre beau frère fait face à un péril grave et imminent, .


Les accès de violence n'ont rien à voir avec l'épilepsie ... Il ne faut peut -être pas tout mélanger !

Les parents peuvent porter plainte et vous pouvez porter plainte si vous en êtes victime .

Bonjour , javez bien mis dans mon premier message qu'il es ateint de schizophrénie et d'épilepsie.

Donc vos parents peuvent appeler le 15 quand il agit comme celà .
Une hospitalisation permettrait une prise en charge adaptée et pas forcément chez vos parents , même si l'hospitalisation peut être de courte durée et laisser place à une hospitalisation de jour .

Enfin s'il est volontaire à avoir un suivi car, une fois stabilisé, personne ne l'obligera à se soigner ( oui, c'est pas simple ...)

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F761

Bonjour,

On peut être schizophrène et épileptique sans être dangereux. Aucune de ces deux maladies n'implique une dangerosité particulière. La schizophrénie peut entraîner chez une minorité de personnes des accès de violence envers les autres, mais c'est rare. Quand la personne est violente, c'est le plus souvent envers elle-même. Donc bon, pas évident de deviner que votre beau-frère est dangereux (à part à cause de sa conduite, mais pas plus que tous les gens non malades qui roulent alcoolisés ou drogués).

Vous ne pouvez pas agir à la place de vos beaux-parents. S'ils sont vulnérables, vous pouvez faire un signalement au procureur, mais s'ils choisissent de vivre avec leur fils violent, on ne pourra pas les en empêcher.

__________________________
Modératrice