Ai-je une chance de révision en appel ?

Bonjour,

Je lance ce sujet et remercie d’avance ceux qui auront le courage de lire jusqu’au bout. Mon but est de me faire une opinion sur la suite éventuelle à donner au jugement de divorce. J'essaie d'être objectif et il n’est pas question pour moi de reporter la faute plus sur l’un que sur l’autre, et raconter toute mon histoire serait trop long, je vais juste exposer les faits d’un divorce difficile qui dure depuis 2008 et pour lequel je viens d'avoir le résultat.

Mariés depuis 1989 et parents de 2 enfants (18 et 22 ans) notre situation au moment de la séparation en 2008 est la suivante :
Elle : infirmière salariée en poste dans la même entreprise depuis 2004 (2200€/mois), statut cadre, elle travaille depuis 1987. Situation inchangée actuellement.
Moi : cadre supérieur dans l’industrie jusqu’en 2008 (4200€/mois), je travaille depuis 1989. Je suis travailleur non salarié et non imposable depuis 2 ans...vous comprendrez pourquoi après !

Je préciserais tout de même pour ce qui va suivre, qu’il n’y a jamais eu violences ou autre gros problème dans notre couple jusqu’à ma découverte de son infidélité en 2008 (qui n’a pas entraîné de violences autres que verbales des 2 côtés).

Hiver 2008 : découverte d’une liaison de Madame (SMS, coups de fil, absence opportune)
Début d’une forte dépression pour moi avec longs arrêts de travail, puis reprise ponctuée d’arrêts et mi-temps thérapeutique. Cette situation conduira mon employeur à me « virer » puis devant ma « résistance », il me propose une rupture conventionnelle

Octobre 2008 : nous avons bien essayé de voir pour continuer ensemble mais elle n’a jamais voulu faire l’effort et quitte le domicile conjugal en accord avec moi, mais sans mise en ménage avec un autre.

Novembre 2008 : chômage pour moi.

Courant 2009 : j’ai rencontré un consultant qui cédait son cabinet sans salariés. Nous décidons de collaborer dans l’objectif que je rachète le cabinet.
Dans ma position du moment, j’aurais pu solliciter des aides et des prêts avantageux pour les créateurs repreneurs mais ne pouvait pas le faire à titre personnel car Madame refusait toutes discussions financières. J’ai donc été contraint de créer une SARL afin de solliciter des prêts auprès des banques en vue du rachat de la société du cédant. Prêts non obtenus par manque de garanties. Je suis sous statut travailleur non salarié.

Mai 2009 : ordonnance de non conciliation (garde alternée, frais partagés)

Juin 2010 : Vente du bien immobilier commun pour 240 000€, je comptais sur ma part de la vente pour, garantir, financer en partie mon acquisition pro et m’apporter des fonds pour subvenir aux besoins de mes enfants et aux miens durant cette phase de développement. Mais Madame fait séquestrer les fonds en totalité. Mais j'ai quand même trouvé une banque pour me prêter mi 2011.

Septembre 2010 : décès de mon père

Fin 2010 : déclaration d’incident en ma faveur car je n’ai plus de fonds personnels. Donc, déblocage d’une partie de la somme pour l’un et l’autre.

Entre 2010 et 2012 : écritures entre avocats et assignation avec demande de prestation compensatoire de sa part. D’abord 35 000€, puis elle change d’avocat et demande 50 000€. La procédure est de type : rupture du lien conjugal.

2012 : longue maladie pour moi qui se conclue par une ablation d’une partie de l’intestin début janvier 2013.

mai 2013 : rendu du jugement me condamnant à lui verser une PC de 40 000€ (il reste des fonds séquestrés pour la couvrir)

Voilà en quelques dates les grandes étapes de mon divorce.

C’est déjà très long et ça le serait encore plus si je décrivais les grandes étapes de notre vie. Quoiqu’il en soit, objectivement mon ex femme m’a suivie dans mon évolution professionnelle mais sans pour autant en être trop pénalisée puisque son diplôme et ses compétences lui ont permis de travailler sans ruptures excessives. Ces ruptures étaient majoritairement de son choix pour bénéficier de congés parentaux d’éducation pour nos 2 enfants nés en 1991 et 1995, et même pour reprendre une formation complémentaire de 2 ans. Globalement cela représente 5 ans, mais pendant lesquels elle a bénéficié du chômage et moi j’ai beaucoup travaillé.

Nos biens communs sont des livrets bancaires sur lesquels chacun avait la même somme ainsi que la maison acquise en commun. A noter que mes parents m’ont fait des donations personnelles pour l’achat de notre maison en 2006 et une donation de la maison de famille en 1995.

J’ai donc effectivement un patrimoine propre assez important qui a encore augmenté virtuellement durant la procédure au décès de mon père. D’ailleurs mon ex femme a fait demander tous les documents de successions dans la procédure…
Néanmoins, ma mère qui a 83 ans, est encore de ce monde et en est l’héritière directe, elle a l’usufruit de tous les biens immobiliers.

En résumé, en dehors des donations, j’ai un patrimonial potentiel supplémentaire qui a été révélé durant la procédure car, pas de chance, mon père est décédé dans cette période.

Par contre depuis 2008, mes revenus n’ont pas cessé de baisser et avec le décès de mon père dont il a fallu que je m’occupe de A à Z seul et ma maladie en 2012, je n’ai pas pu développer mon activité professionnelle sereinement et j’ai actuellement des revenus très faibles (pas imposable en 2011, ni 2012). Je vis donc actuellement sur mon capital restant.

Je suis suffisamment lucide pour dire que ma situation n'est pas dramatique comparée à d'autres, mais dans mon histoire il me reste un goût d'injustice. Certes mes lecteurs n’ont pas tous les éléments, mais mon avocat trouve cela scandaleux au regard de tout ce qui a été produit.

C’est un peu la double peine, car c’est elle qui part, qui m’a trompé et en plus je dois payer le prix fort. Je n'ai pas fait de requête pour faute car je n'ai pas pensé à conserver des preuves suffisamment probante et je n'avais pas envie d'aller sur ce terrain, même si cela a été partiellement évoqué dans les écritures. Sachant tout cela, une PC jusqu’à 15/20 000 € m’aurait peut-être parue acceptable mais 40 000 € les bras m’en tombent !

Je ne sais pas si je dois faire appel, car après 5 ans, repartir pour 12 à 18 mois me fatigue rien que d’y penser…et j’ai le sentiment de me faire voler l’argent en grande partie issu du fruit du travail de mes parents car sans leur aide, peu de choses auraient été possibles.

Si certains d’entre vous ont ce genre d'histoire et des expériences en appel je suis preneur.

Mes questions :
- la durée d'appel risque t-elle d'être aussi longue qu'annoncée par mon avocat ?
- quel est la tendance sur les appels pour diminution de la PC ?

Merci de votre patience à me lire.