Famille - pensions alimentaires versées à tort

En 1997, Mr B a reconnu un enfant avec l'accord de la mère. Mr B n'est pas marié avec celle-ci et n'a pas vécu par la suite avec la mère et l'enfant. En 2001, la mère le poursuit afin qu'il soit condamné à verser une pension alimentaire pour l'entretien de l'enfant. La somme est fixée à 800 francs par mois. Après commandement de payé sous menace de saisi-vente, Mr B paye de 2001 à 2007.

En 2007, à la grande suprise de Mr B, la mère saisi le tribunal afin de contester sa paternité. Pourtant elle avait toujours dit à Mr B qu'il était le seule homme qu'elle avait fréquenté à l'époque et il croyait sincèrement etre le père de l'enfant. Elle présente un 2e homme comme étant le vrai père. Après expertise, il s'avère que Mr B n'est pas le père mais bien le 2e homme.

La mère a volontairement menti et utilisé à Mr B afin de faire élever cet enfant. Il semble que le 2e homme ait toujours su qu'il était le père. Les 2 parents de l'enfant ont visiblement monté un bon "plan". Mr B n'a été, comme on peut le dire, que le "pigeon" de l'histoire.


Mr B a été induit en erreur. Comment Mr B peut il récupérer l'argent qu'il a versé à tort ? Peut-il obtenir une réparation pour les dommages causés au vu de ces mensonges qui lui ont fait beaucoup de torts?

Bonjour madame,

Je doute trés sincèrement que Monsieur B. puisse récupérer quoi que ce soit.

En effet, aucune disposition du Code civil ne prévoit le remboursement de la pension alimentaire en cas de contestation de la filiation.

Je reconnais cependant que Madame a trés certainement abusé de monsieur B. Une action en justice, sur le fondement de la responsabilité délictuelle afin de demander le remboursement de la pension semble néanmoins possible, mais voué à des chances de réussite, tout de même, relativement mince.

Si monsieur B. souhaite toutefois engager une telle action, l'assistance d'un avocat spécialisé en Droit civil me semble indispensable.


Bien cordialement.